Logo préfècture région
DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Plan de protection de l’atmosphère de Saint-Etienne

publié le 3 octobre 2017 (modifié le 12 septembre 2019)

Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de Saint-Etienne

Le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de Saint-Etienne révisé a été approuvé par arrêté (format pdf - 98.9 ko - 26/09/2014) de la préfète de la Loire le 4 février 2014. Le PPA est téléchargeable ici (format pdf - 10 Mo - 01/04/2014) .
{{}}
Pour télécharger la plaquette de présentation du PPA de St-Etienne, cliquer ici (format pdf - 665.9 ko - 20/06/2014)
{{}}
{{}}
Cliquer pour consulter la plaquette
{{}}
{{}}

Avancement

Le comité de pilotage du PPA de l’agglomération stéphanoise acte les décisions importantes permettant la bonne marche du projet et assure le suivi de l’avancement des différentes mesures qui y sont identifiées. La dernière session s’est déroulée à la préfecture de la Loire le 30 novembre 2018.
Cette session a permis de dresser l’état d’avancement des différentes actions du PPA.

Retrouvez l’ état d’avancement des mesures du PPA au 30/11/18 (format pdf - 904.2 ko - 12/09/2019) présenté en séance.

pour en savoir plus
{{}}
L’enquête publique relative au projet de PPA de l’agglomération stéphanoise a eu lieu du 13 mai au 14 juin 2013.
{{}}
Au titre de cette enquête publique, les documents ci-après peuvent être consultés :



{{}}

Le projet de PPA soumis à enquête publique a tenu compte des remarques exprimées par les collectivités territoriales lors de la consultation qui s’est déroulée du 25 juin au 26 septembre 2012.

A l’issue de l’enquête publique, la commission d’enquête a établi un rapport consultable sur le site internet de la préfecture de la Loire.