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DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

La Rochette (73) : Couverture du ruisseau "Le Joudron" au sein du site industriel du groupe RDM

publié le 17 août 2017 (modifié le 1er septembre 2017)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2017-ARA-DP-00671
-  Dossier reçu complet le 28/07/2017 (format pdf - 13.1 Mo - 17/08/2017)
-  Décision signée le 01/09/2017 (format pdf - 71.7 ko - 01/09/2017)