Logo préfècture région
DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Aix-les-Bains (73) : Confortement des digues du Sierroz entre le pont rouge et le pont ferroviaire

publié le 10 août 2017 (modifié le 29 août 2017)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2017-ARA-DP-00649
-  Dossier reçu complet le 18/07/2017 - Partie 1 (format pdf - 879.4 ko - 10/08/2017)
-  Dossier reçu complet le 18/07/2017 - Partie 2 (format pdf - 1.7 Mo - 10/08/2017)
-  Décision motivée du 22/08/2017 (format pdf - 85.2 ko - 25/08/2017)