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DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Les Allues (73) : Défrichement pour le projet de requalification de la piste du Raffort

publié le 8 juin 2017 (modifié le 29 août 2017)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2017-ARA-DP-00564
-  Dossier reçu complet le 06/06/2017 - partie1 (format zip - 15.8 Mo - 08/06/2017)
-  Dossier reçu complet le 06/06/2017 - partie2 (format zip - 13.2 Mo - 08/06/2017)
-  Décision motivée du 11/07/2017 (format pdf - 87 ko - 13/07/2017)