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année 2017

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Actualités de 2017

août 2017
Le bulletin de situation hydrologique du mois de juillet 2017 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d’eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l’état des retenues.
 
juillet 2017
Les ventes se maintiennent à un haut niveau. Les mises en vente se développent et atteignent un niveau proche de celui des réservations. Les stocks qui s’étaient réduits au cours des derniers trimestres se stabilisent. Les prix varient peu en rythme annuel.
 
A l’occasion du passage du tour de France dans la région, la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes vous invite à accompagner le peloton pour découvrir notre patrimoine naturel régional
 
Le 10 juillet, le préfet de la Haute-Savoie a réuni le comité de pilotage PPA de la vallée de l’Arve afin de présenter les résultats de l’évaluation qualitative et quantitative lancée le 21 septembre 2016.
 
A l’occasion du passage du tour de France dans la région, la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes vous invite à accompagner le peloton pour découvrir notre patrimoine naturel régional
 
Une nouvelle version de Vigicrues est mise en ligne et remplace l’ancien site.
 
Le préfet de région a présenté mardi 5 juillet à la presse les actions de l’État en matière de qualité de l’air et la gestion des épisodes des pics de pollution.
 
La Directive européenne « Habitats-Faune-Flore » du 21 mai 1992 est l’acte de naissance de ce qui est devenu le réseau Natura 2000. Depuis 25 ans, ce réseau de la biodiversité remarquable à l’échelle européenne couvre plusieurs millions d’hectares à la fois sur terre mais aussi en mer.
 
juin 2017
Le décret n°2017-947 du 10 mai 2017 portant modification de la réglementation de la réserve naturelle du Val d’Allier (Allier) a été publié au Journal Officiel du 11 mai 2017.
 
Le ministère de la Transition écologique et solidaire organise des recrutements réservés, en application de la loi 2012-347 du 12 mars 2012 pour permettre aux agents contractuels d’accéder à l’emploi titulaire dans la fonction publique.
 
Le taux de croissance annuel des surfaces des terres artificialisées en Auvergne-Rhône-Alpes a progressé entre 2006 et 2012 de +0,48%. Il est similaire à celui observé en France Métropolitaine (+0,49 %). En comparaison à la période précédente (2000-2006), ce mouvement ralentit (- 0,04 points). La progression de l’artificialisation régionale consomme principalement des terres agricoles (91 % des sols nouvellement urbanisés).
 
Téléchargez le rapport d’activité 2016 de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
 
Comme chaque année, la DREAL participe à cette publication qui présente un état des lieux de la situation conjoncturelle régionale en s’appuyant sur plusieurs autres services de l’État comme la Direccte et la Draaf, ainsi que sur la CERCARA et la Banque de France.
 
Du 28 au 30 juin à la DREAL à Lyon
 
La participation à cette visite nécessite une inscription préalable obligatoire avant le 21 juin.
 
mai 2017
Le 22 mai dernier, une journée d’échange sur le Plan national d’actions Maculinea et Papillons patrimoniaux était organisée à Aydat (63).
 
Les autorisations et les mises en chantier de logements progressent. La croissance est particulièrement forte en individuel pur. L’augmentation constatée en Auvergne-Rhône-Alpes reste en deçà de celle du niveau national.
 
Consultez l’article publié dans la revue Le Courrier de la Nature.
 
Retrouvez toutes les informations, inscrivez vos projets et découvrez les manifestations dans les territoires.
 
Consultez le dernier numéro d’Info’Loup n°15 - Mars/Avril 2017
 
Le ministère lance un appel à projets pour encourager les collectivités à mettre en œuvre des démarches pilotes de gestion intégrée des risques naturels propres aux territoires de montagne.
 
Ce rapport dresse le bilan régional des investigations réalisées pour la surveillance de l’état des plans d’eau au titre de la DCE, ainsi que des principaux résultats obtenus vis-à-vis de l’état écologique et de l’état chimique sur la période 2004-2014.
 
avril 2017
Découvrez les projets routiers et leur actualité en 1 clic.
 
Issue d’un partenariat INSEE-DREAL, cette étude fait le point sur les évolutions de population au sein des 56 territoires des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) d’Auvergne-Rhône-Alpes.
 
  • EcoQuartiers et montage économique des opération d’aménagement durable, du 18 au 20 octobre 2017
 
Une base de 400 fiches actualisées, relatives à des décisions de justice est disponible et complétée mensuellement.
 
mars 2017

Une séance de présentation de la démarche PCAET - Plan climat air énergie territorial - s’est tenue à la DREAL mardi 21 mars 2017.

Elle a réuni une centaine de participants, notamment des collectivités obligées de réaliser un plan climat. Le rôle majeur des collectivités dans la mise en oeuvre de la transition énergétique a été souligné et les attendus de la démarche PCAET précisés avec le rappel du calendrier.

 
Les réservations de logements neufs continuent de progresser et atteignent leur meilleur niveau depuis cinq ans. Tous les segments sont concernés par cette conjoncture bien orientée : investissement locatif, achat pour habiter, immobilier en station. Dans ce contexte, les mises en vente se multiplient, sans provoquer pour autant d’accumulation de stocks. Les prix sont toujours orientés à la hausse.
 
© Laurent Mignaux - Terra
Ce nouveau cahier des charges est applicable aux dossiers PAPI reçus pour instruction en préfecture à compter du 1er janvier 2018.
 
"L’industrie aussi, c’est écologique !" Nous vous relayons l’invitation de la DIRECTE Auvergne-Rhône-Alpes à participer aux manifestations proposées dans la région.
 
5 quartiers label étape 3 et 12 quartiers en projets label étape 2. En 2016, trois nouveaux quartiers ont obtenus le label étape 2, "engagé dans la démarche de labellisation". Collectivités, porteuses de projets d’aménagement durable, en 2017 entrez dans la démarche EcoQuartier !
 
Le ministère du Logement et de l’Habitat durable lance nouvel appel à candidatures pour valoriser les bonnes pratiques en matière de Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 15 avril 2017.
 

Le portail de déclaration des émissions industrielles GEREP est ouvert depuis le 1er janvier 2017.
Pour faire votre déclaration, vous avez jusqu’au :

  • 28 février 2017  : si votre établissement est soumis à quotas
  • 31 mars 2017 : si votre établissement n’est pas soumis à quotas.
Attention : Les exploitants de carrières et d’installations de stockage de déchets inertes ont l’obligation de télédéclarer leurs données relatives à leur activité annuelle sur ce site.
 
Découvrez la région à travers les sites classés. Accédez aux fiches de présentation, aux arrêtés et décrets de classement ainsi qu’aux galeries photos en un clic.
 
La connaissance des marchés du foncier est un sujet complexe qui présente un intérêt grandissant du fait même de la raréfaction des terrains disponibles dans les zones tendues et de la cherté induite, représentant un frein important pour la construction. Les réponses des maîtres d’ouvrage sont très souvent un déplacement du projet vers des zones plus éloignées des centres d’agglomération, ouvrant à l’urbanisation des espaces naturels ou agricoles et concourant à l’extension des ensembles urbains.
 
L’arrêté portant désignation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée a été signé le 21 février 2017. Plus d’informations sur le site : rhone-mediterranee.eaufrance.fr
 
Dans le cadre de la modernisation du droit de l’environnement, le ministère simplifie les démarches administratives des porteurs de projet tout en facilitant l’instruction des dossiers par les services de l’État.
 
février 2017
La progression des autorisations de logements, visible depuis fin 2015 en Auvergne-Rhône-Alpes, se répercute avec un an de retard sur les mises en chantier. Ce sont les logements collectifs qui connaissent la plus forte augmentation. La plupart des départements de la région sont concernés par cette tendance haussière.
 
L’État engage une réflexion sur l’extension de la réserve naturelle nationale des sagnes de la Godivelle, créée en 1975, afin de proposer un périmètre plus cohérent. Il a organisé une réunion d’information le 15 février 2017 sous la présidence de Madame la Sous-Préfète d’Issoire pour présenter le projet et la concertation qui va être mise en place.
 
Le Commissariat Général à l’investissement, l’ADEME et le Ministère de l’environnement avec l’AFB lancent l’appel à projet du Programme d’Investissement d’Avenir, intitulé "Sites pilotes pour la reconquête de la biodiversité". Dépôt des dossiers avant le 20 mars 2017, à 17h.
 
Si vous détenez un ou plusieurs perroquets gris du Gabon, qu’ils soient nés en captivité ou pas, vous avez jusqu’au 04/02/2018 au plus tard pour déclarer vos animaux. Revue des démarches à entreprendre.
 
Venez découvrir l’exposition présentée dans le hall d’accueil de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes / DDT du Puy-de-Dôme à Clermont-Ferrand jusqu’au 6 mars 2017.
 
A compter du 1er mars 2017 sur le site de Clermont-Fd, les horaires d’ouverture au public de l’accueil seront de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h.
 
Le 8 février 2017 à la CCIR Auvergne-Rhône-Alpes
 
La DREAL et l’Office pour les Insectes et leur environnement (OPIE) présentent un bilan très positif des actions réalisées dans le cadre du plan national d’action (PNA) en faveur des Maculinea. Le ministère et ses partenaires profitent de la dynamique et de l’expérience acquise pour engager la rédaction d’un nouveau PNA élargi à l’ensemble des espèces de papillons diurnes menacées et considérées comme prioritaires à l’échelle nationale.
 
janvier 2017
Les listes rouges sont de véritables baromètres des menaces pesant sur la flore et la faune. La DREAL livre la liste rouge des orthoptères en Auvergne initiée en 2015. Elle engage l’étude sur le territoire rhône-alpin ce mois de janvier 2017 afin d’avoir une vision à l’échelle de la nouvelle région.
 
Pour artistes, associations, collectivités, chercheurs… Réponse avant le 31 mars 2017
 
Quelques conseils et recommandations pour participer à l’appel d’offres sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire « Centrales au sol de puissance comprise entre 500 kWc et 17 MWc ».
 
Disponible depuis le 1er juillet 2016, le certificat qualité de l’air (Crit’Air) permet de classer les véhicules en fonction des émissions de polluants atmosphériques. Comment se procurer le certificat Crit’air? Quelles utilisations du certificat qualité de l’air ?
 
Consultez le dernier numéro d’Info’Loup n°13 - Septembre/Décembre 2016
 
La DREAL a financé en 2014 et 2015 une étude sur la répartition du Campagnol des neiges en Auvergne.
 
Les premiers résultats régionaux mettent en évidence une région de plus de 7 millions d’hectares, riche et variée dont 6 % des sols sont artificialisés, 44 % voués à l’activité agricole, 47 % recouverts de forêts ou en milieux naturels.
 
Le 15 décembre dernier, s’est tenue au Conservatoire Botanique National du Massif-Central à Chavaniac-Lafayette (Haute-Loire) la réunion de clôture de l’enquête sur les lichens forestiers du Massif-Central.
 

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Site mis à jour le 18 août 2017
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