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Développement Durable et Données

Sixt-Fer-à-Cheval (74) : Aménagement d’un parking paysager

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publié le 24 décembre 2019 (modifié le 21 janvier 2020)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n° 2019-ARA-KKP-2356
-  Dossier reçu complet le 16 décembre 2019 (format pdf - 1.1 Mo - 24/12/2019)
- NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pourrez toutefois l’obtenir en adressant un courriel à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
-  décision signée le 20/01/2020 (format pdf - 1.8 Mo - 20/01/2020)