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Climat Air Énergie

Secteur résidentiel

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publié le 3 octobre 2017 (modifié le 19 octobre 2018)

  Toute l’année

Impact du secteur résidentiel sur la pollution de l’air

Le secteur domestique est la première source d’émissions de composés organiques volatils non méthaniques (COVnM) et de particules fines (PM10 et PM2,5). Environ 90 % des émissions de particules du secteur résidentiel sont liées au chauffage. Cela explique en partie les épisodes de pollution aux particules qui interviennent en hiver


Quelles sont les solutions pour limiter les pollutions ?

Agir sur les appareils de chauffage domestique ou sur les besoins en chauffage :
En remplaçant les appareils de chauffage à bois par de nouveaux appareils et en renforçant les exigences des nouveaux appareils. Depuis 2000, le label Flamme verte promeut l’utilisation d’appareils de chauffage au bois répondant aux normes de performance énergétique et de limitation des émissions polluantes.

Il est également possible d’agir sur les performances thermiques des bâtiments pour réduire les besoins en chauffage : respect strict de la réglementation thermique pour les bâtiments neuf et programme ambitieux de rénovation pour le parc ancien. Un autre moyen est de maîtriser le développement des chaufferies bois collectives afin de ne pas dégrader une situation déjà fragile.

Respecter le principe d’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts :

Le brûlage des déchets verts par les particuliers est une pratique qui n’est pas autorisée. Bien qu’interdit, le brûlage des déchets verts reste une activité pratiquée qui contribue à la dégradation de la qualité de l’air en Auvergne Rhône-Alpes. Différents polluants sont émis, dont des particules fines et autres composés cancérigènes, entraînant un risque accru pour la santé.

Le brûlage de déchets verts est interdit par le règlement sanitaire départemental depuis de nombreuses années, et peut faire l’objet d’une contravention de 450 euros. Pourtant, on estime que 10 % des foyers pratiquent le brûlage à l’air libre des déchets de jardin (extrapolation régionale des résultats d’une étude nationale de l’ADEME), contribuant ainsi de manière significative à la pollution de l’air : le brûlage de 50 kg de déchets verts (5 à 6 sacs de 50 litres de tonte de pelouse) pollue autant que rouler environ 13000 km avec un véhicules essence ou diesel récent (Source ATMO AuRA – 2016) !

Pourtant, des solutions alternatives respectueuses de la qualité de l’air, individuelles ou collectives, existent : compostage, paillage, collecte en déchetterie (plus de 580 déchetteries en Auvergne-Rhône-Alpes, couvrant tout le territoire)
Il convient donc d’utiliser ces pratiques alternatives pour limiter les émissions de polluant atmosphérique ayant une incidence négative sur la santé.

Télécharger les brochures d’information et recommandations
Information et recommandations à l’attention des particuliers (format pdf - 2.5 Mo - 29/05/2018)
Information et recommandations à l’attention des maires (format pdf - 2.1 Mo - 29/05/2018)

  En période de pics de pollution

Les mesures prévues pour limiter la pollution de l’air liée au secteur résidentiel sont renforcées en période de pics de pollution et notamment on relève les interdictions suivantes :

  • interdiction des foyers ouverts d’appoint et des appareils d’appoint de combustion non performants de type inserts, poêles, chaudières installées avant 2000 ;
  • interdiction de groupes électrogènes ;
  • interdiction des barbecues à combustible solide ;
  • interdiction totale de la pratique du brûlage (suspension des dérogations).

Il convient en particulier de suivre les prescriptions prise par les préfectures : www.[département].gouv.fr, rubrique qualité de l’air.

Pour en savoir plus
"Le déchet vert est une ressource à ne pas gaspiller".

L’ADEME publie un guide des bonnes pratiques mises en place par les collectivités présentant des alternatives au brûlage des déchets verts.
Cette brochure dresse un état des lieux des alternatives au brûlage des végétaux. Enrichie de conseils d’experts et de témoignages, elle distingue les facteurs de réussite et les bénéfices obtenus. Les collectivités peuvent ainsi identifier et mettre en œuvre les solutions alternatives adaptées à leurs territoires.
Après avoir identifié les freins à l’arrêt du brûlage des déchets verts, les collectivités accompagnent les particuliers dans l’adoption de pratiques vertueuses."