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Prévention des Risques

PPRT Saint-Quentin-sur-Isère (38) - Titanobel

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publié le 27 avril 2018 (modifié le 9 janvier 2019)

  Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 27/03/2012
Date d’approbation : 20/12/2018

Établissements industriels concernés
TItanobel

Communes du périmètre d’étude
Saint Quentin sur Isère, Moirans, Veurey, Voroize, Voreppe

  Historique réglementaire

  Cartographie

  Réunions d’association

  • 18 avril 2018 Réunion des POA (personnes et organismes associés) Compte-rendu non joint car non diffusable.
  • 02 mars 2018 Réunion des POA (personnes et organismes associés)
  • 22 juin 2017 Réunion des POA (personnes et organismes associés)

  Réunions publiques

  • 19 juin 2018 réunion publique à Voreppe (38) pour le PPRT Titanobel Compte-rendu (format pdf - 95.8 ko - 20/08/2018)
  • 24 avril 2018 réunion publique à Saint-Quentin-sur-Isère (38) pour le PPRT Titanobel Compte-rendu (format pdf - 89.3 ko - 20/08/2018)

  Projet de PPRT proposé à l’enquête publique

(dossier présenté à l’enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, …).
AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l’accès à l’information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l’information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l’enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l’enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
-  Avis d’enquête publique (format pdf - 81.1 ko - 11/09/2018)

   Dossier du PPRT approuvé

  CSS correspondant du PPRT