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Prévention des Risques

PPRT Saint Quentin-Fallavier (38) - Sigma Aldrich

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publié le 6 mars 2018 (modifié le 11 décembre 2018)

  Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 07/07/2009
Date d’approbation : 30/11/2017

Établissements industriels concernés :
Sigma Aldrich

Communes du périmètre d’étude :
Saint Quentin-Fallavier.

  Historique Réglementaire

Arrêté préfectoral du 30 novembre 2017 portant approbation du PPRT Saint Quentin-Fallavier (38) - Etablissement Sigma Aldrich (format pdf - 156.4 ko - 16/04/2018)

  Cartographie

Carte du zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 743.4 ko - 16/04/2018)

  Dossier du PPRT approuvé

  CSS correspondante au PPRT

CSS Nord Isère