Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte
Prévention des Risques

PPRT Domène (38) - Sobégal

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 18 avril 2018 (modifié le 11 décembre 2018)

  Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 23/05/2007
Date d’approbation : 08/02/2017

Établissements industriels concernés
Sobegal
Communes du périmètre d’étude
Domène

  Historique Réglementaire

  Cartographie

  Dossier du PPRT approuvé

  Réunions d’association

  • 28 novembre 2014 - Réunion des POA (personnes et organismes associés) Compte rendu (format pdf - 42 ko - 18/04/2018)
  • 12 juin 2014 - Réunion des POA (personnes et organismes associés) Compte rendu (format pdf - 48.8 ko - 18/04/2018)
  • 22 octobre 2012 - Réunion des POA (personnes et organismes associés) Compte rendu (format pdf - 27.7 ko - 18/04/2018)
  • 7 juin 2012 - Réunion des POA (personnes et organismes associés) Compte rendu (format pdf - 31.6 ko - 18/04/2018)
  • 5 avril 2011 - Réunion des POA (personnes et organismes associés) Compte rendu (format pdf - 67.3 ko - 18/04/2018)
  • 10 juillet 2008 - Réunion des POA (personnes et organismes associés) Compte rendu (format pdf - 163 ko - 18/04/2018)

  Réunions publiques

  • 18 décembre 2014 - Réunion publique Compte rendu (format pdf - 43.1 ko - 18/04/2018)
  • 26 novembre 2012 - Réunion publique Compte rendu (format pdf - 26.7 ko - 18/04/2018)

  La CSS correspondante du PPRT