PPRT Domène (38) - Sobégal
Présentation
Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…
Date de prescription : 23/05/2007
Date d’approbation : 08/02/2017
Établissements industriels concernés
Sobegal
Communes du périmètre d’étude
Domène
Historique Réglementaire
Cartographie
Dossier du PPRT approuvé
Réunions d’association
- 28 novembre 2014 - Réunion des POA (personnes et organismes associés)
- 12 juin 2014 - Réunion des POA (personnes et organismes associés)
- 22 octobre 2012 - Réunion des POA (personnes et organismes associés)
- 7 juin 2012 - Réunion des POA (personnes et organismes associés)
- 5 avril 2011 - Réunion des POA (personnes et organismes associés)
- 10 juillet 2008 - Réunion des POA (personnes et organismes associés)
Réunions publiques
- 18 décembre 2014 - Réunion publique
- 26 novembre 2012 - Réunion publique