Pont-Evêque (38) : programmation immobilière, construction de 123 maisons individuelles
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01396
-
Sur le même sujet
Brives-Charensac (43) : aménagement des plages d’Audinet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05063 Dossier reçu complet le 11 mars 2024 zip - 2.6 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
28 mars 2024
Lens-Lestang (26) : construction d’une salle polyvalente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04998 Dossier reçu complet le 13 mars 2024 zip - 5.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
13 mars 2024
Le Châtelard (73) : Démolition, reconstruction d’un gymnase intercommunal, création d’un pôle (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04989 Dossier reçu complet le 08/03/2024 - partie 1 zip - 23.4 Mo Dossier reçu complet (...)
8 mars 2024
Vinay (38) : Permis d’aménager relatif à l’aménagement de l’espace d’activités économiques "Les (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05051 Dossier reçu complet le 08/03/2024 zip - 19.4 Mo Dossier retiré le (...)
8 mars 2024