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Climat Air Énergie

Plan de protection de l’atmosphère de Saint-Etienne

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publié le 3 octobre 2017 (modifié le 12 septembre 2019)

Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de Saint-Etienne

Le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de Saint-Etienne révisé a été approuvé par arrêté (format pdf - 98.9 ko - 26/09/2014) de la préfète de la Loire le 4 février 2014. Le PPA est téléchargeable ici (format pdf - 10 Mo - 01/04/2014) .

Pour télécharger la plaquette de présentation du PPA de St-Etienne, cliquer ici (format pdf - 665.9 ko - 20/06/2014)


Cliquer pour consulter la plaquette

Avancement

Le comité de pilotage du PPA de l’agglomération stéphanoise acte les décisions importantes permettant la bonne marche du projet et assure le suivi de l’avancement des différentes mesures qui y sont identifiées. La dernière session s’est déroulée à la préfecture de la Loire le 30 novembre 2018.
Cette session a permis de dresser l’état d’avancement des différentes actions du PPA.

Retrouvez l’ état d’avancement des mesures du PPA au 30/11/18 (format pdf - 904.2 ko - 12/09/2019) présenté en séance.

pour en savoir plus

L’enquête publique relative au projet de PPA de l’agglomération stéphanoise a eu lieu du 13 mai au 14 juin 2013.

Au titre de cette enquête publique, les documents ci-après peuvent être consultés :





Le projet de PPA soumis à enquête publique a tenu compte des remarques exprimées par les collectivités territoriales lors de la consultation qui s’est déroulée du 25 juin au 26 septembre 2012.

A l’issue de l’enquête publique, la commission d’enquête a établi un rapport consultable sur le site internet de la préfecture de la Loire.