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Climat Air Énergie

Plan de protection de l’atmosphère de la vallée de l’Arve

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publié le 3 octobre 2017 (modifié le 29 mai 2018)

La vallée de l’Arve est particulièrement exposée à la pollution de l’air : la topographie encaissée, les phénomènes météorologiques d’inversion de températures, la concentration dans un espace plus étroit qu’en plaine de nombreuses activités économiques, industrie, transports et tourisme, favorisent l’accumulation des émissions polluantes.
Compte-tenu de cette situation, le bassin d’air de la vallée de l’Arve connaît régulièrement des épisodes de pollutions aux particules fines qui viennent rappeler la sensibilité de ce territoire à la pollution atmosphérique et les enjeux sanitaires associés. Ces épisodes sont très majoritairement des épisodes d’origine particulaire et surviennent en hiver lors d’épisodes anticycloniques favorisant l’accumulation de polluants essentiellement issus des émissions de particules liées au chauffage au bois.

  L’État est engagé pour améliorer durablement la qualité de l’air sur le territoire de la vallée de l’Arve

Les dépassements aux valeurs-limites européennes ont amené l’État à engager dès 2010 la rédaction d’un plan de protection de l’atmosphère sur le territoire de la vallée de l’Arve.
Le plan de protection de l’atmosphère (PPA), approuvé par arrêté préfectoral le 16 février 2012, est un plan d’actions destiné à réduire la pollution de fond. Le PPA est téléchargeable ici (format pdf - 7.4 Mo - 29/05/2018) .
Il est le premier plan approuvé en réponse à une situation dépassement des valeurs limites hors zones agglomérées.

Des actions expérimentées sur le territoire de la vallée de l’Arve ont depuis été généralisées au niveau national.
C’est le cas du dispositifs de remplacement des appareils de chauffage au bois individuels peu performants « fonds air bois », financé par l’ADEME, le conseil régional, le conseil départemental et les 5 intercommunalités du PPA qui a servi de base à l’appel à manifestation d’intérêts (AMI) « Fonds air » de l’ADEME, actuellement déployé à l’échelle nationale. Depuis son lancement en 2013, le « fonds air bois » a accompagné le renouvellement de près de 3 000 appareils de chauffage au bois peu performants.

  Évaluation et révision du PPA 2012-2017

L’évaluation du plan de protection de l’atmosphère de la vallée de l’Arve, prévue tous les 5 ans par le code de l’environnement, a été lancée par le préfet de la Haute-Savoie le 21 septembre 2016 à l’occasion de la journée nationale de la qualité de l’air. Consulter les résultats des évaluation qualitative et évaluation quantitative. (format pdf - 2.3 Mo - 29/05/2018)
La révision du PPA a été lancée le 10 juillet 2017 en associant l’ensemble des acteurs du territoire. Cette démarche est présentée : ici.