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Climat Air Énergie

Plan de protection de l’atmosphère de la vallée de l’Arve

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publié le 3 octobre 2017 (modifié le 21 décembre 2021)

La vallée de l’Arve est particulièrement sensible à la pollution parce qu’elle concentre dans un espace plus étroit qu’en plaine, toutes les activités humaines et les émissions polluantes qui en résultent. La surveillance de la qualité de l’air, effectuée par l’association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes, démontre une présence importante de plusieurs polluants : les particules fines (PM10), notamment en période hivernale, les oxydes d’azote (Nox), les hydrocarbures aromatiques polycliniques (HAP) et l’ozone (notamment en période estivale).

  La révision du plan de protection de l’atmosphère de la vallée de l’Arve pour la période 2019-2023 a été approuvée le 29 avril 2019.

Fruit d’un travail partenarial de près de 2 années, la révision du plan de protection de l’atmosphère de la vallée de l’Arve pour la période 2019-2023 a été approuvée le 29 avril 2019.

Le plan révisé se fixe des objectifs ambitieux, pour respecter, à l’échéance du plan, les valeurs limites applicables en matière de qualité de l’air, mais également d’un point de vue sanitaire.

Consultez l’ avant propos du préfet (format pdf - 875.5 ko - 07/05/2019) .

(Cliquer sur chacune des 4 images ci-dessous pour ouvrir sa version accessible)

  • Le plan comporte 5 axes, 12 défis et 30 actions (format pdf - 176.8 ko - 07/05/2019) afin de porter l’effort sur l’ensemble des sources d’émission de polluants
  • Le plan de protection de l’atmosphère permettra une réduction importante des émissions des différents polluants (PM10, PM2,5 et NOx) et un abaissement des concentrations dans l’air ambiant afin de tendre vers les recommandations de l’organisation mondiale de la santé. Le graphique ci-après représente les évolutions des émissions et concentrations (format pdf - 267.7 ko - 07/05/2019) de PM10, PM2.5 et NOx grâce aux PPA 1 et 2 en vallée de l’Arve
  • Le plan de protection de l’atmosphère se fixe des objectifs ambitieux (format pdf - 297.6 ko - 07/05/2019)
  • travail de co-construction réalisé pour l’élaboration du PPA se poursuivra dans la phase opérationnelle de mise en oeuvre.
    Un nouveau schéma de gouvernance (format pdf - 245.3 ko - 07/05/2019) est proposé. Il est centré sur la commission locale de l’air (CL’Air) réunissant, autour du préfet, l’ensemble des acteurs du PPA : collectivités, associations, acteurs économiques, partenaires financiers et dont le rôle sera de suivre de manière régulière la mise en oeuvre des actions du PPA, notamment au travers de différentes sous-commissions.

Retrouvez ces informations ainsi que le rapport complet sur le PPA de la vallée de l’Arve sur la page dédiée de la préfecture de Haute-Savoie.

  Bilan d’étape du PPA

La 4ème conférence locale de l’air (CL’Air) du PPA de la vallée de l’Arve s’est tenue mercredi 15 décembre 2021 à Bonneville, en présence des différents partenaires et des représentants de la société civile. Elle a été l’occasion d’un bilan d’étape du PPA révisé.

Les données de surveillance de la qualité de l’air présentées par ATMO Auvergne Rhône-Alpes font apparaître une baisse de la pollution, en particulier pour les particules fines PM10 et les oxydes d’azote NO2 qui respectent d’ores et déjà les objectifs retenus dans le PPA2 à l’échéance 2023. Cette amélioration est le résultat de l’engagement de l’ensemble des acteurs du territoire qui doit être poursuivi, notamment pour les particules fines PM2.5.

Comme le montre l’étude quantitative de l’impact sur la santé (EQIS) de la pollution conduite par Santé publique France sur la période 2016-2018, l’impact sanitaire de la pollution dans la vallée de l’Arve reste un enjeu majeur même s’il n’est pas le plus élevé à l’échelle des territoires prioritaires de la région. Cette étude montre que toute réduction de pollution permet un gain sanitaire. Ainsi, pour la santé de tous, il est important de maintenir les efforts de réduction de la pollution atmosphérique, en agissant sur l’ensemble des sources de pollution.

C’est l’objectif du PPA révisé de la vallée de l’Arve dont 29 actions sur 30 ont été engagées. Parmi celles-ci, 19 actions sont complètement opérationnelles et produisent leurs effets :

  • remplacement des anciens appareils de chauffage au bois,
  • rénovation énergétique,
  • investissements en faveur des mobilités douces et du renouvellement des véhicules,
  • investissements pour réduire les émissions industrielles,
  • contrôles réglementaires (rejets industriels, fraude à l’AdBlue des poids-lourds, vitesse)…

En conclusion, la situation s’est améliorée mais les efforts doivent être poursuivis au regard des enjeux de santé publique qui sous-tendent ce PPA.

Pour l’année 2022, l’accent sera mis sur une meilleure communication vers la population (réunion publique, éducation à la santé, lancement de la captothèque…) et la poursuite des actions engagées.

Une nouvelle mesure sera applicable à partir du 1er janvier 2022 : l’interdiction d’utilisation des cheminées à foyer ouvert. Cette mesure, unique en France pour lutter contre la pollution aux particules fines, a été citée en exemple par la ministre de la Transition écologique dans le cadre du plan national chauffage au bois issu de la loi Climat et Résilience.


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