Les outils et guides méthodologiques disponibles
Plusieurs guides méthodologiques thématiques ont d’ores et déjà été réalisés par le Ministère en charge de l’Ecologie, avec le concours des experts et des professionnels concernés :
- Carrières
- Projets éoliens et photovoltaïques
- Infrastructures et aménagements
- Manifestations sportives
Afin d’aider les plus petits porteurs de projets, des fiches d’information ont été élaborées pour 11 types de projets :
- Création de voie forestière
- Création de pistes pastorales
- Premiers boisements
- Retournement de prairies
- Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais
- Réalisation de réseaux de drainage
- Défrichement
- Travaux ou aménagements sur des parois rocheuses ou des cavités souterraines
- Aménagement d’un parc d’attractions ou d’une aire de jeux et de sports
- Installation de lignes ou câbles souterrains
- Création de chemin ou sentier pédestre, équestre ou cycliste.
D’autre part, certains départements proposent des formulaires d’évaluation simplifiée à l’attention des porteurs de petits projets :
- Dans l’Ain,
- Dans l’Allier
- En Ardèche,
- Dans le Cantal
- Dans la Drôme,
- En Isère,
- Dans la Loire,
- En Haute-Loire
- Dans le Puy-de-Dôme
- Dans le Rhône,
- En Savoie,
- En Haute-Savoie.
Enfin, pour permettre aux porteurs de projet d’identifier rapidement et de façon synthétiques les enjeux propres à chaque site Natura 2000 des fiches de synthèse sont téléchargeables dans un certain nombre de départements :