La Roche-Blanche (63) : Zone d’activités "Lotissement la Méridienne" - Recours gracieux

Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01064
- 

Dossier reçu complet le 15/02/2018 pdf - 11.8 Mo


- 

Décision motivée du 12/04/2018 pdf - 163.5 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Voiron (38) : Construction du nouveau siège social du groupe King Jouet, construction d’un (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05131 Dossier reçu complet le 10/04/2024 zip - 4.7 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet urbanisme

18 avril 2024

Coutansouze (03) : camping écologique, thématique sur l’autonomie des foyers, en harmonie avec la (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05116 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 15 Mo Décision à rendre au plus tard le 9 (...)

  • K/K projet urbanisme

12 avril 2024

Belleville-en-Beaujolais (69) : extension de la zone d’activités économiques Fontenailles

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05097 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 - cerfa pdf - 5 Mo Annexes zip - 21.4 Mo (...)

  • K/K projet urbanisme

12 avril 2024

Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : reconstruction du groupe scolaire de Toisinges

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05066 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 11.4 Mo Décision à rendre au plus tard (...)

  • K/K projet urbanisme

11 avril 2024

Haut de page