Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Saint-Marcellin-en-Forez (42) : construction d’ombrières photovoltaiques sur l’aire de stockage de matériaux du site Bouyer (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05104 Dossier reçu complet le 28 mars 2024 zip - 5 Mo Décision du 2 mai 2024 pdf - 512.5 ko
12 avril 2024
Saint-Julien-Mont-Denis (73) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance de 600 kWc sur un délaissé (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05108 Dossier reçu complet le 30 mars 2024 zip - 1.9 Mo Décision du 3 mai 2024 pdf - 535.2 ko
12 avril 2024
Verneugheol (63) : remise en production du moulin de la Roche sur la rivière du Chavanon pour production hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05082 / n°2024-15751 Dossier reçu complet le 3 avril 2024 pdf - 14.5 Mo Décision à rendre au plus tard le 8 mai 2024
10 avril 2024
Saint-Fons (69) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol avec stockage « Delta 1 »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05078 Dossier reçu complet le 19 mars 2024 zip - 5.7 Mo Décision du 23 avril 2024 pdf - 522.1 ko
9 avril 2024
Saint-Gérand-de-Vaux (03) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05043 Dossier reçu complet le 27 mars 2024 zip - 16.2 Mo Engagement du pétitionnaire relatif à la Cistude d'Europe pdf - 850.4 ko Décision du 30 avril 2024 pdf - 526.8 ko
5 avril 2024
Saint-Genis-sur-Menthon (01) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur ancien site agricole utilisé actuellement en (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05088 Dossier reçu complet le 25 mars 2024 zip - 6.6 Mo Eléments complémentaires pdf - 508.9 ko Décision du 29 avril 2024 pdf - 537.4 ko
4 avril 2024
Saint-Just-d’Ardèche (07) : réalisation d’un parc agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05085 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 16.5 Mo Dossier reçu complet le 22 mars 2024 - Partie 2 zip - 14.3 Mo Pièce complémentaire en date du 23 avril 2024 pdf - 1.8 Mo Décision motivée du 26 avril 2024 pdf - 2.4 (...)
2 avril 2024
Brousse (63) : installation d’une centrale en agrivoltaïsme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05086 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 8.6 Mo Annexes zip - 18.5 Mo Décision du 25 avril 2024 pdf - 2.3 Mo
27 mars 2024