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Logement Construction Ville Durable
 

Documentation / FAQ

Cette rubrique vous propose les principaux documents liés au programme Action Coeur de ville (guide, ORT, etc.) ainsi que la FAQ (mise à jour par la DGALN/DHUP/PH3).

Vous pouvez également vous rendre sur les sites du CGET et du Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.