Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte
Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) Ugitech à Ugine (73)

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 25 mai 2018 (modifié le 26 février 2019)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 10/02/2014
Président : M. le Préfet, représenté par Mme la Sous-préfète d’Albertville
Secrétariat : Le chef de l’unité territoriale des deux Savoie de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)

Commune(s) concernée(s)
Ugine

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
UGITECH

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 04 décembre 2018 Réunion de la CSS Ugitech à Ugine (73) compte rendu (format pdf - 140 ko - 26/02/2019)
  • 04 décembre 2017 Réunion de la CSS Ugitech à Ugine (73) Compte-rendu (format pdf - 146.4 ko - 19/07/2018)
  • 01 novembre 2016 Réunion de la CSS Ugitech à Ugine (73)
  • 26 janvier 2015 Réunion de la CSS Ugitech à Ugine (73) Présentation générale d’une CSS (format pdf - 379.1 ko - 19/07/2018)
  • 08 juin 2011 Réunion du CLIC Ugitech à Ugine (73) Compte-rendu (format pdf - 210.9 ko - 19/07/2018)
  • 05 décembre 2008 Réunion du CLIC Ugitech à Ugine (73) Compte-rendu (format pdf - 217.8 ko - 19/07/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • M. le Préfet du département de la Savoie ou son représentant
    Mme la Directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) ou son représentant
    M. le Directeur départemental des territoires (DDT) ou son représentant
    M. le Directeur départemental de la sécurité intérieure et de la Protection Civile (DSIPC) ou son représentant
    M. le Directeur départemental des services d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
    M. le Directeur de l’agence régionale de la santé (ARS) ou son représentant
    M. le Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • M. le maire de la commune d’Ugine ou son représentant
  • M. le président de la communauté de communes de la région d’Albertville ou son représentant
  • M. ou Mme le conseiller départemental du canton d’Ugine ou son représentant
  • M. le Responsable du TDL Albertville-Ugine - Direction des routes du conseil général ou son représentant

Collège Exploitants

  • M. le Directeur général d’Ugitech S.A. ou son représentant
  • M. le Responsable HSSE ou son représentant

Collège Riverains

  • M. Mustapha HADDOU, riverain d’Ugine
  • M. Georges CLAVEL, riverain d’Ugine
  • M. Martial PERRIN, riverain d’Ugine

Collège Salariés

  • M. Didier FAY, secrétaire du CHSCT
  • M. Denis MOROT, membre du CHSCT
  • M. Francis MAUVAIS, délégué du personnel
  • M. Pascal CLERC, représentant syndical au CHSCT

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS