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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) Sud grenoblois (38)

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publié le 17 mai 2018 (modifié le 14 juin 2019)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 09/01/2014
Président : Préfet de l’Isère
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale de l’Isère (38)

Commune(s) concernée(s)
Le Pont-de-Claix, Jarrie, Champ-sur-Drac, Champagnier, Echirolles, Claix, Grenoble

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
Isochem, Rhodia Opérations, CEZUS groupe AREVA, Arkema usine de JARRIE

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 24 octobre 2018 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38) Lettre d’envoi (format pdf - 248.9 ko - 14/06/2019) Compte rendu (format pdf - 109.8 ko - 14/06/2019)
  • 31 novembre 2017 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38) Compte-rendu (format pdf - 969.5 ko - 08/06/2018)
  • 02 juin 2014 Réunion de la CSS Sud Grenoblois (38) Compte-rendu (format pdf - 53.1 ko - 08/06/2018)
  • 14 décembre 2012 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38) Compte-rendu (format pdf - 64 ko - 08/06/2018)
  • 24 septembre 2010 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38) Compte-rendu (format pdf - 272.2 ko - 08/06/2018)
  • 12 mai 2009Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38) Compte-rendu (format pdf - 1.9 Mo - 08/06/2018)
  • 17 juin 2008 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38) Compte-rendu (format pdf - 792.2 ko - 08/06/2018)
  • 27 mars 2007 Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38)
  • 10 janvier 2007Réunion du CLIC du Sud grenoblois (38) Compte-rendu (format pdf - 376.3 ko - 08/06/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Monsieur le Préfet de l’Isère ou son représentant
  • Directeur Régional de l’ Environnement de l’ Aménagement et du Logement Rhône-Alpes (DREAL) ou son représentant
  • Directeur départemental des Territoire (DDT) ou son représentant
  • Directeur Régional des entreprises, de la Concurrence, de la Consommation , du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE) ou son représentant
  • Service interministériel de Défense et de Protection Civile ou son représentant
  • Directeur de l’agence régional de la santé (ARS) de Rhône-Alpes ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • Monsieur le Maire de Champ sur Drac ou son représentant
  • Monsieur le Maire de Champagnier ou son représentant
  • Monsieur le Maire d’Echirolles ou son représentant
  • Monsieur le Maire de Claix ou son représentant
  • Monsieur le Maire de Jarrie ou son représentant
  • Monsieur le Maire de Pont de Claix ou son représentant
  • Monsieur le Maire de Grenoble ou son représentant
  • Le président du Conseil Général ou son représentant
  • Le président de communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole (La Métro) ou son représentant

Collège Exploitants

  • Directeur de SITA REKEM (TERIS SPECIALITES) à Pont-de-Claix ou son représentant
  • Directeur de VENCOREX à Pont-de-Claix ou son représentant
  • Directeur d’Arkema à Jarrie ou son représentant
  • Directeur de EUROTUNGSTENE à Grenoble ou son représentant
  • Le Directeur de Cezus à Jarrie ou son représentant
  • Le Directeur de la Société Isochem à Pont-de-Claix ou son représentant

Collège Riverains

  • Madame le Principal du Collège Le Clos Jouvin à Jarrie
  • Le Président du Conseil Syndical de la Copropriété de Quartier Arc en Ciel à Pont-de-Claix
  • Riverain - Pierre CLEMENT
  • Riveraine - Michèle BENOIS
  • Le Président de l’Association des Riverains de la plateforme chimique de Pont-de-Claix (AR2PC)
  • La Présidente de l’Association de défense intercommunale de l’environnement (ADICE) de Champs sur Drac
  • Le président de LAHGGLO, les Associations des Habitants du Grand Grenoble

Collège Salariés

  • Représentant du personnel de Sita REKEM à Pont-de-Claix
  • Membre du CHSCT de VENCOREX à Pont-de-Claix
  • Secrétaire du CHSCT de la Sté Cezus à Jarrie
  • Secrétaire du CHSCT de la Sté ARKEMA à Jarrie
  • Secrétaire du CHSCT de la Sté ISOCHEM à Pont-de-Claix
  • Secrétaire du CHSCT de la Sté EUROTUNGSTENE à Grenoble

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS