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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) Roussillon - Saint-Clair-du-Rhône (38)

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publié le 28 février 2018 (modifié le 12 avril 2019)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 28/02/2013
Président : Préfet de l’Isère
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale de l’Isère (38)

Commune(s) concernée(s) :
Saint-Maurice-l’Exil, Saint-Maurice-l’Exil Cedex, Saint-Maurice-l’Exil cedex, Salaise-sur-Sanne, St-Clair-du-Rhône

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s) :
RHODIA OPÉRATIONS, ADISSEO France SAS Etablissement de Salaise-sur-Sanne, ADISSEO France SAS Etablissement de Saint-Clair, NOVAPEX, Engrais Sud Vienne, GEODIS BM, RUBIS STOCKAGE, Tourmaline

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 24 octobre 2018 Réunion de la CSS Roussillon, St-Clair-du-Rhône (38) compte rendu (format pdf - 104.4 ko - 12/04/2019)
  • 3 décembre 2014 Réunion de la CSS Roussillon, St-Clair-du-Rhône (38) Compte-rendu (format pdf - 77 ko - 28/02/2018)
  • 11 juin 2013 Réunion de la CSS Roussillon, St-Clair-du-Rhône (38) Compte-rendu (format pdf - 50.2 ko - 28/02/2018)
  • 10 avril 2013 Réunion de la CSS Roussillon, St-Clair-du-Rhône (38) Compte-rendu (format pdf - 37 ko - 28/02/2018)
  • La réunion du CLIC Roussillon - Saint Clair du Rhône prévue initialement le 19 décembre 2012 est reportée à une date ultérieure
  • 5 juillet 2011 Réunion du CLIC Roussillon - Saint Clair du Rhône (38) Compte-rendu (format pdf - 395.4 ko - 28/02/2018)
  • 7 décembre 2010 Réunion du CLIC Roussillon - Saint Clair du Rhône (38) Compte-rendu (format pdf - 509.1 ko - 28/02/2018)
  • 9 octobre 2009 Réunion du CLIC Roussillon - Saint Clair du Rhône (38) Compte-rendu (format pdf - 1.1 Mo - 28/02/2018)
  • 29 septembre 2008 Réunion du CLIC Roussillon - Saint Clair du Rhône (38) Compte-rendu (format pdf - 500.6 ko - 28/02/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Préfet de l’Isère ou son représentant
  • Directeur départemental des services d’incendie et de secours ou son représentant
  • Directeur Régional de l’ Environnement de l’ Aménagement et du Logement Rhône-Alpes (DREAL) ou son représentant
  • Directeur de l’agence régional de la santé (ARS) de Rhône-Alpes ou son représentant
  • Directeur Régional des entreprises, de la Concurrence, de la Consommation , du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE) ou son représentant
  • Service interministériel de Défense et de Protection Civile ou son représentant
  • Directeur départemental des territoires ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • Le Président de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais ou son représentant
  • Le Président de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien ou son représentant
  • Le Maire de Roussillon ou son représentant
  • Le Maire du Péage-de-Roussillon ou son représentant
  • Le maire de St-Clair-du-Rhône ou son représentant
  • Le Maire de Saint Michel sur Rhône ou son représentant

Collège Exploitants

  • Le Directeur de la Sté Addisseo France SAS à St-Clair-du-Rhône ou son représentant
  • Le Directeur de la Sté Tourmaline à St-Clair-du-Rhône ou son représentant
  • Le Directeur de la Sté Engrais Sud Vienne à Salaise-sur-Sanne ou son représentant
  • Le Directeur de la Sté Novapex à Roussillon ou son représentant
  • Le Directeur de la Sté Rhodia Opérations à Roussillon ou son représentant
  • Le Directeur de Bluestar Silicones à Roussillon ou son représentant
  • Le Directeur de la Sté Rubis Stockage à Salaise-sur-Sanne ou son représentant
  • Le Directeur de la Sté Osiris GIE à Roussillon ou son représentantle
  • Directeur de la Sté Geodis BM à Salaise-sur-Sanne ou son représentant

Collège Riverains

  • Le Chef d’établissement du Centre scolaire Jeanne d’Arc au Péage-de-Roussillon ou son représentant
  • Le Président de la FRAPNA ou son représentant
  • Le Président de l’Association Sauvons notre futur ou son représentant
  • Le Président de l’Association AERIS ou son représentant
  • Le Président du comité territorial Nord Isère de AIR RHONE ALPES ou son représentant

Collège Salariés

  • Le Secrétaire du CHSCT de la Sté Adisseo France SAS à St-Clair-du-Rhône ou son représentant
  • Le Secrétaire du CHSCT de la Sté Engrais Sud Vienne à Salaise-sur-Sanne ou son représentant
  • Le Secrétaire du CHSCTde la Sté Novapex à Roussillon ou son représentant
  • Le Secrétaire du CHSCT de la Sté Rhodia Opérations à Roussillon ou son représentant
  • Le Secrétaire du CHSCT de la Sté Bluestar Silicones à Roussillon ou son représentant
  • Le Secrétaire du CHSCT de la Sté Rubis Terminal à Salaise-sur-Sanne ou son représentant
  • Le Secrétaire du CHSCT de la Sté Osiris GIE à Roussillon ou son représentant
  • Le Secrétaire du CHSCT de la Sté Géodis BM à Salaise-sur-Sanne ou son représentant

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS