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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) ROCKWOOL Isolation (63)

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publié le 24 mai 2018 (modifié le 11 janvier 2021)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 20/07/2005
Président : Président : M le Sous-Préfet de Riom
Secrétariat : DREAL Auvergne - Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
St Eloy les Mines

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
ROCKWOOL FRANCE SAS

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  Composition de la CSS

Collège « Administrations de l’État » :

• le Sous-Préfet de Riom ou son représentant,
• le Directeur Régional de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Auvergne, ou son représentant,
• le Chef du Service de Sécurité Civile du Puy-de-Dôme, ou son représentant,
• le Directeur de l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Auvergne ou son représentant,
• le Directeur de la direction des collectivités territoriales et de l’environnement de la préfecture du Puy-de-Dôme ou son représentant,
• le Directeur Départemental des Territoires (DDT) du Puy-de-Dôme, ou son représentant,
• le Directeur du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Puy-de-Dôme, ou son représentant.

Collège « Élus des collectivités territoriales ou établissements publics de coopération intercommunales » :

• le Maire de la commune de Saint Eloy les Mines, ou son représentant.

Collège « Riverains et Associations de protection de l’environnement » :

• le Président de la Fédération de la Région Auvergne pour la Nature et l’Environnement (FRANE), ou son représentant,
• le Directeur délégué infrastructures SNCF, ou son représentant,
• le Président de l’association "Artisans et Commerçants Eloysiens", ou son représentant,
• M. Michel GUERLING, habitant de la commune de Saint Eloy les Mines et riverain du site ROCKWOOL,
• M. Christian PAYA, habitant de la commune de Saint Eloy les Mines et riverain du site ROCKWOOL.

Collège « Exploitants des installations classées pour laquelle la commission a été créée » :

• le Directeur de l’usine de Saint Eloy les Mines - Société ROCKWOOL, ou son représentant,
• le Responsable Sécurité Environnement de l’usine de Saint Eloy les Mines - Société ROCKWOOL, ou son représentant.

Collège « Salariés des installations classées pour laquelle la commission a été crée » :

• Une personne, désignée par les membres du CHSCT de ROCKWOOL, ou son suppléant,
• Une personne, désignée par les membres du CHSCT de ROCKWOOL, ou son suppléant.

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS