Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte
Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) PIPA (Parc Industriel de la Plaine de l’Ain 01)

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 2 mai 2018 (modifié le 28 mai 2018)

Compte-rendu (format pdf - 66.5 ko - 28/05/2018)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création de la CSS : 03/12/2013
Président : Le Préfet de l’Ain
Secrétariat : L’Unité Territoriale de l’Ain (DREAL Rhône-Alpes)

Commune(s) concernée(s)
Saint-Vulbas, Blyes

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
SPEICHIM PROCESSING, BASF ORGAMOL, TOTAL GAZ

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 20 juin 2017 Réunion de la CSS PIPA
  • 5 mars 2015 Réunion de la CSS PIPA
  • 14 mai 2014 Réunion de la CSS PIPA Compte-rendu (format pdf - 91.6 ko - 28/05/2018)
  • 25 janvier 2013 Réunion du CLIC du PIPA Compte-rendu (format pdf - 66.5 ko - 28/05/2018)
  • 30 novembre 2011 Réunion du CLIC du PIPA Compte-rendu (format pdf - 456.5 ko - 28/05/2018)
  • 14 décembre 2010 Réunion du CLIC du PIPA Compte-rendu (format pdf - 32.9 ko - 28/05/2018)
  • 20 mars 2009 Réunion du CLIC du PIPA Compte-rendu (format pdf - 200.6 ko - 28/05/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Le Préfet de l’Ain ou son représentant
  • La Directrice Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement ou son représentant
  • Le Chef du Service interministériel de Défense et de Protection Civile ou son représentant
  • Le Directeur régional des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • Le Maire de Saint Vulbas ou son représentant
  • Le Maire de Blyes ou son représentant
  • Le Président de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain, ou son représentant
  • M. le président du Conseil régional représenté par Mme Yvette BRACHET, conseillère régionale ou sa suppléante, Mme Albane COLIN, conseillère régionale

Collège Exploitants

  • Le directeur de BASF Pharma ou son représentant
  • Le directeur de SPEICHIM Procesing ou son représentant

Collège Riverains

  • Le président du Syndicat Mixte de la Plaine de l’Ain ou son représentant
  • Le président de la FRAPNA de l’Ain ou son représentant
  • Le président du Club des entreprises de la Plaine de l’Ain ou son représentant
  • Le Président du Comité de vigilance de la Plaine de l’Ain ou son représenta

Collège Salariés

  • Un membre du CHSCT de BASF PHARMA - M. Roland COMBRE ou son suppléant David RENZI
  • Un membre du CHSCT de SPEICHIM Procesing - M. Hamed TAHAR ou son suppléant Mme Cécile ROSSET
  • Un membre du CHSCT de TREDI -Mlle Sandrine DIMITRIOU ou son suppléant Jean Luc MARTIN

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS