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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) Novapex - Le Grand Serre (26)

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publié le 17 mai 2018 (modifié le 5 juin 2018)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 22/04/2013
Président : M. le Préfet de la Drôme
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes - Service prévention des risques - cellule risque sous-sol de Lyon

Commune(s) concernée(s)
Le Grand Serre, Hauterives

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
Novapex

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 19 septembre 2017 Réunion de la CSS Novapex - Le Grand Serre (26)
  • 10 octobre 2013 Réunion de la CSS Novapex - Le Grand Serre (26) Compte-rendu (format pdf - 479.7 ko - 05/06/2018)
  • 13 mai 2013 Réunion de la CSS Novapex - Le Grand Serre (26) Compte-rendu (format pdf - 382.8 ko - 05/06/2018)
  • 04 novembre 2011 Réunion de la CLIE Novapex - Le Grand Serre (26) Compte-rendu (format pdf - 304.5 ko - 05/06/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Préfet de la Drôme ou son représentant
  • Directeur départemental des territoires (DREAL) ou son représentant
  • Chef du Service interministériel de Défense et de Protection Civile, ou son représentant
  • Directeur Régional de l’Environnnement,de l’Aménagement et du Logement ou son représentant
  • Directeur régional des entreprises, de la concurence, de la consommatiion, du travail et de l’emploi ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • Conseiller municipal de la commune de Grand Serre - Pierre SILVESTRE titulaire
  • Adjoint au maire de la commune de Hauterives - André BACHELIN titulaire

Collège Exploitants

  • Responsable du site de Grand Serre ou le directeur de la société NOVAPEX

Collège Riverains

  • Présidente de la FRAPNA,ou son représentant
  • Riverain commune de le Grand Serre - Sébastien MONTREUIL
  • Riverain commune de Hauterives - Jean Pierre BRUNET
  • Riverain commune de le Grand Serre - Jean-Claude VEYRE
  • Riverain commune du Grand Serre - Didier CAMILLERI agriculteur

Collège Salariés

  • Agent de ligne de la société NOVAPEX - Pascal BRUNET titulaire
  • Opérateur de la société NOVAPEX - Robert MARION suppléant

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS