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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) du Tricastin (26)

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publié le 17 mai 2018 (modifié le 5 février 2020)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 02/08/2013
Président : Président du Conseil Général
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale 07/26
Observations : Dispose de son propre secrétariat

Commune(s) concernée(s)
Pierrelate, St-Paul-Trois-Châteaux, Bollène, Lapalud, La Garde Adhémar

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
SODEREC INTERNATIONAL S.A, AREVA NC, COMURHEX S.A

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 7 janvier 2020 Réunion de la CSS du Tricastin (26) Compte-rendu (format pdf - 249.6 ko - 05/02/2020)
  • 10 septembre 2013 Réunion de la CSS du Tricastin (26) Compte-rendu (format pdf - 263.7 ko - 31/05/2018)
  • 30 novembre 2012 Réunion du CLIC du Tricastin (26) Compte-rendu (format pdf - 697.2 ko - 31/05/2018)
  • 09 décembre 2011 Réunion du CLIC du Tricastin (26) Compte-rendu (format pdf - 102.7 ko - 31/05/2018)
  • 19novembre 2010 Réunion du CLIC du Tricastin (26) Compte-rendu (format pdf - 515.8 ko - 31/05/2018)
  • 04 juillet 2008 Réunion du CLIC du Tricastin (26) Compte-rendu (format pdf - 358.2 ko - 31/05/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Préfet de la Drôme ou son représentant
  • Préfet du Vaucluse ou son représentant
  • Directeur départemental des services d’incendie et de secours de la Drôme ou son représentant
  • le chef de la division de Lyon de l’ASN ou son représentant
  • Directeur Régional de l’Environnnement,de l’Aménagement et du Logement ou son représentant
  • Directeur régional des entreprises, de la concurence, de la consommatiion, du travail et de l’emploi ou son représentant
  • Service interministériel de Défense et de Protection Civile de la Drôme ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • Le Maire de Pierrelatte
  • Le Maire de St-Paul-Trois-Châteaux
  • Le maire de Bollène
  • Le maire de Lapalud
  • Le Maire de la Garde Adhémar
  • Le Président du Conseil Général de la Drôme

Collège Exploitants

  • Le Directeur de SODEREC INTERNATIONAL
  • Le Directeur de AREVA NC Pierrelatte
  • Le responsable environnement de AREVA NC Pierrelatte
  • Le responsable environnement de SODEREC INTERNATIONAL

Collège Riverains

  • Le Président de la CRII-RAD
  • Le Président de la FRAPNA Drôme
  • Le Président de l’Association de sauvegarde de l’environnement de Tricastin
  • Le Représentant MNLE Mouvement National pour la Lutte pour l’Evironnement Drôme-Ardèche
  • Les Amis de la Terre du Vaucluse

Collège Salariés

  • Le Secrétaire du CHSCT de SODEREC
  • Le Secrétaire du CHSCT de AREVA NC Pierrelatte

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS