CSS (Commission de Suivi de Site) de SGL CARBON - Passy (74)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 8 octobre 2010
Président : Le Préfet de Haute-Savoie
Secrétariat : DREAL Auvergne - Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
Passy

Établissement(s) industriel(s) concerné(s)
SGL CARBON

Historique réglementaire

Réunions de la CSS

Partager la page