CSS (Commission de Suivi de Site) de SGL CARBON - Passy (74)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 8 octobre 2010
Président : Le Préfet de Haute-Savoie
Secrétariat : DREAL Auvergne - Rhône-Alpes
Commune(s) concernée(s)
Passy
Établissement(s) industriel(s) concerné(s)
SGL CARBON
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
- Réunion du 16 octobre 2020 :
- Réunion du 30 septembre 2021
- Réunion du jeudi 6 avril 2023