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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) de SAFRAM à Eteaux (74)

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publié le 8 décembre 2020 (modifié le 23 février 2021)

  Présentation du site

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 25/10/2019
Président : M. le Maire d’Éteaux
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - unité interdépartementale des deux Savoie

Commune(s) concernée(s) : Éteaux et La Roche-sur-Foron

Établissement(s) industriel(s) concerné(s) : SAFRAM à Eteaux

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • Réunion du 4 décembre 2019 de la Commission de Suivi de Site de l’Établissement SAFRAM Compte rendu (format pdf - 3.2 Mo - 07/12/2020)
  • réunion du 25 septembre 2020 de la Commission de Suivi de Site de l’Établissement SAFRAM Compte rendu (format pdf - 3.3 Mo - 07/12/2020)

  Composition de la CSS

La CSS est composée des membres suivants ou de leurs représentants :

Collège Administrations

  • M. le Préfet du département de la Haute-Savoie
  • M. le chef du service SIDPC
  • M. le directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
  • M. le directeur départemental des territoires (DDT)
  • M. le directeur départemental des services d’incendie et de secours (SDIS)
  • M. le directeur de l’agence régionale de la santé (ARS)
  • M. le directeur régional des entreprises, de la concurrence,de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE)

Collège Collectivités territoriales

  • M. le maire de la commune de La Roche-sur-Foron
  • M. le maire de la commune d’Eteaux
  • M. le maire de la commune d’Amancy
  • M. le maire de la commune de Cornier
  • M. le président de l’association des maires
  • M. le président du conseil régional
  • M. le président du conseil départemental

Collège Exploitants

  • M. le directeur de l’établissement SAFRAM à Eteaux
  • M. le directeur Sécurité Hygiène et Environnement

Collège Salariés

  • M. le déléguée du personnel de l’établissement SAFRAM à Eteaux

Collège Riverains

  • Mme. la présidente de France Nature Environnement Haute-Savoie
  • M. le président de Moutain Wilderness
  • M. le principal de l’établissement Sainte-Famille
  • Mme la présidente de l’association nature environnement du Pays Rochois
  • M. le président de la Fédération de Haute-Savoie pèche et milieu aquatique
  • Mme la présidente de l’association UDAF de Haute Savoie
  • M. le directeur Haute-Savoie Habitat Agence de Bonneville