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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) de Maurienne (73)

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publié le 24 mai 2018 (modifié le 28 août 2019)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 26/08/2013
Président : M. le Maire d’Epierre
Secrétariat : SIDPC- Préfecture (Service Interdépartementale de Protection Civile) 73

Commune(s) concernée(s)
La Chambre, St Jean-de-Maurienne, Epierre,Saint-Avre, Saint-Etienne-de-Cuines, Saint-Martin-sur-la-Chambre

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
ARKEMA usine de La Chambre, Pack System Maurienne, Aluminium Pechiney SA, Thermphos France

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 27 novembre 2018 Réunion de la CSS Compte rendu (format pdf - 175.4 ko - 28/08/2019)
  • 16 novembre 2017 Réunion de la CSS compte rendu (format pdf - 147.6 ko - 25/02/2019)
  • 15 octobre 2013 Réunion de la CSS compte rendu (format pdf - 400.5 ko - 25/02/2019)
  • 13 septembre 2011 Réunion du CLIC Compte-rendu (format pdf - 65.2 ko - 13/07/2018)
  • 30 novembre 2010 Réunion du CLIC Compte-rendu (format pdf - 298.7 ko - 13/07/2018)
  • 26 novembre 2009 Réunion du CLIC Compte-rendu (format pdf - 433.8 ko - 13/07/2018)
  • 01 juillet 2009 Réunion du CLIC Compte-rendu (format pdf - 41.5 ko - 13/07/2018)
  • 10 octobre 2005 Réunion du CLIC Compte-rendu (format pdf - 106.3 ko - 13/07/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • M. le Préfet de la Savoie ou son représentant
  • Mme la Directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) ou son représentant
  • M. le Directeur départemental des territoires (DDT) ou son représentant
  • M. le Directeur de la sécurité intérieure et de Protection Civile (DSIPC) ou son représentant
  • M. le Directeur départemental des services d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
  • M. le Directeur de l’Agence Régionale de la Santé (ARS) ou son représentant
  • M. le Directeur régional des entreprises, de la concurence,de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • M. le Maire de la commune d’Epierre ou son représentant
  • le Maire de la commune de La Chambre ou son représentant
  • le Maire de la commune de St-Avre ou son représentant
  • le Maire de la commune de St-Etienne-de-Cuines ou son représentant
  • le Maire de la commune de St-Jean-de-Maurienne ou son représentant
  • le Maire de la commune de St-Martin-sur-la-Chambre ou son représentant
  • M. ou Mme le Conseiller départemental du canton de Saint-Jean-de-Maurienne ou son représentant
  • M. ou Mme le Conseiller départemental du canton de Saint-Pierre-d’Albigny ou son représentant
  • M. ou Mme le Représentant du Conseil régional Rhône-Alpes

Collège Exploitants

  • M. le Directeur de l’établissement ARKEMA ou son représentant
  • M. le Directeur de l’établissement LANXESS ou son représentant
  • M. le Directeur de l’établissement TRIMET ou son représentant
  • M. le Directeur de l’établissement PACK SYSTEMS MAURIENNE ou son représentant

Collège Riverains

  • M. Pierre BEYTOUT - Saint Etienne de Cuines
  • Mme Annie COLLOMBET - Présidente de l’association "Vivre en Maurienne"
  • M. Jean-Pierre JEANNOLIN - Président du comité des fêtes de St-Pierre-de-Belleville
  • M. André COLLAS - Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature
  • M. Frédéric MARTINELLY - Syndicat du Pays de Maurienne

Collège Salariés

  • M. le Secrétaire du CHSCT de l’établissement ARKEMA ou son représentant
  • M. le Secrétaire du CHSCT de l’établissement LANXESS ou son représentant
  • M. le Secrétaire du CHSCT de l’établissement TRIMET ou son représentant
  • M. le Déléguée du Personnel de PACK SYSTEMS MAURIENNE

Collège Personnes Qualifiées

  • M. Jean-Pierre TETREL, Coordinateur régional environnement SNCF
  • M. Georges BOROT, Directeur du réseau A43 Maurienne - STRF

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS