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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) d’Arkema-PSM (73)

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publié le 14 décembre 2020 (modifié le 17 février 2021)

  Présentation du site

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 27/07/20
Président :
Secrétariat :

Commune(s) concernée(s) : La Chambre

Établissement(s) industriel(s) concerné(s) : ARKEMA usine de La Chambre, Pack System Maurienne

  Historique réglementaire

Arrêté prefectoral du 27 juillet 2020 portant création de la CSS d’Arkema - PSM (format pdf - 138.9 ko - 07/12/2020)

  Réunions de la CSS

  Composition de la CSS

La CSS est composée des membres suivants ou de leurs représentants :

Collège Administrations

  • M. le Préfet de la Savoie
  • M. le Directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
  • M. le Directeur départemental des territoires (DDT)
  • M. le Directeur départemental des services d’incendie et de secours (SDIS)
  • M. le Directeur de l’Agence Régionale de la Santé (ARS)
  • M. le Directeur régional des entreprises, de la concurrence,de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE)

Collège Collectivités territoriales

  • M. le Maire de la commune de La Chambre
  • M. le Maire de la commune de St-Avre
  • M. le président de l’association des maires
  • M. le président du conseil régional
  • M. le président du conseil départemental

Collège Exploitants

  • M. le Directeur de l’établissement ARKEMA
  • M. le Directeur de l’établissement PACK SYSTEMS MAURIENNE

Collège Salariés

  • M. le Déléguée du Personnel de PACK SYSTEMS MAURIENNE
  • M. le Secrétaire du CHSCT de l’établissement ARKEMA

Collège Riverains

  • M. le président de l’association "Vivre et agir en Maurienne"
  • M. le président de France Nature Environnement
  • M. le président du Syndicat du pays de Maurienne
  • Association de riverains

Collège Personnes Qualifiées

  • M. le Coordinateur régional environnement SNCF
  • M. le Directeur du réseau A43 Maurienne - STRF
  • M. le directeur régional d’ATMO

   Le PPRT correspondant de la CSS

PPRT La Chambre (73) - Arkema