CSS (Commission de Suivi de Site) d’Arkema-PSM (73)
Présentation du site
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 27/07/20
Président :
Secrétariat :
Commune(s) concernée(s) : La Chambre
Établissement(s) industriel(s) concerné(s) : ARKEMA usine de La Chambre, Pack System Maurienne
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
- Réunion du 14 mars 2023
Composition de la CSS
La CSS est composée des membres suivants ou de leurs représentants :
Collège Administrations
- M. le Préfet de la Savoie
- M. le Directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
- M. le Directeur départemental des territoires (DDT)
- M. le Directeur départemental des services d’incendie et de secours (SDIS)
- M. le Directeur de l’Agence Régionale de la Santé (ARS)
- M. le Directeur régional des entreprises, de la concurrence,de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE)
Collège Collectivités territoriales
- M. le Maire de la commune de La Chambre
- M. le Maire de la commune de St-Avre
- M. le président de l’association des maires
- M. le président du conseil régional
- M. le président du conseil départemental
Collège Exploitants
- M. le Directeur de l’établissement ARKEMA
- M. le Directeur de l’établissement PACK SYSTEMS MAURIENNE
Collège Salariés
- M. le Déléguée du Personnel de PACK SYSTEMS MAURIENNE
- M. le Secrétaire du CHSCT de l’établissement ARKEMA
Collège Riverains
- M. le président de l’association "Vivre et agir en Maurienne"
- M. le président de France Nature Environnement
- M. le président du Syndicat du pays de Maurienne
- Association de riverains
Collège Personnes Qualifiées
- M. le Coordinateur régional environnement SNCF
- M. le Directeur du réseau A43 Maurienne - STRF
- M. le directeur régional d’ATMO