Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 05/07/2013
Président : Président : Monsieur Arthur ROCHE, maire de Genay
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale Rhône-Saône (69)

Commune(s) concernée(s)
Genay, Neuville-sur-Saône, Albigny-sur-Saône, Curis-au-Mont-d’Or, Saint-Germain-au-Mont-d’Or

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
BASF Agri-Production, COATEX, SANOFI AVENTIS

  Historique réglementaire

• Arrêté préfectoral du 17 mars 2015 modifiant la composition de la CSS (format pdf - 77.7 ko - 22/06/2018)
• Arrêté préfectoral du 05 juillet 2013 portant création de la CSS (format pdf - 174.8 ko - 22/06/2018)
• Arrêté préfectoral du 04 septembre 2008 modifiant la composition du CLIC (format pdf - 190.1 ko - 22/06/2018)
• Arrêté préfectoral du 10 décembre 2007 portant création du CLIC (format pdf - 419.3 ko - 22/06/2018)

  Réunions de la CSS

• 15 octobre 2013 Réunion de la CSS BASF Agri Production - Coatex - Genay/Neuville (69) Compte-rendu (format pdf - 334 ko - 22/06/2018)
• 23 septembre 2011 Réunion du CLIC BASF Agri Production - Coatex - Genay/Neuville (69) Compte-rendu (format pdf - 42 ko - 22/06/2018)
• 16 décembre 2010 Réunion du CLIC BASF Agri Production - Coatex - Genay/Neuville (69) Compte-rendu (format pdf - 110.1 ko - 22/06/2018)
• 26 juin 2009 Réunion du CLIC BASF Agri Production - Coatex - Genay/Neuville (69) Compte-rendu (format pdf - 48.6 ko - 22/06/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

• Préfet du Rhône ou son représentant
• Directeur départemental des services d’incendie et de secours (SDIS)
• Directeur départemental des Territoire (DDT)
• Directeur Régional des entreprises, de la Concurrence, de la Consommation , du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE)
• Service Interministériel de Défense et de Protection Civile Directeur Régional de l’ Environnement de l’ Aménagement et du Logement Rhône-Alpes (DREAL)

Collège Collectivités territoriales

• M. le président de la Métropole de Lyon ou son représentant
• Le maire de Neuville-sur-Saône ou son représentant
• Le maire d’Albigny-sur-Saône ou son représentant
• Le maire de Genay ou son représentant
• Le maire de St-Germain-au-Mt-D’or ou son représentant
• Le maire de Curis-au-Mt-D’Or ou son représentant
• Le Président du conseil Général du Rhône ou son représentant

Collège Exploitants

• Directeur Adjoint de la Sté BASF AGRI PRODUCTION à Genay
• Directeur Logistique de la Sté BASF AGRI PRODUCTION à Genay
• Directeur Industriel de la Sté COATEX à Genay
• Ingénieur Sécurité environnement de la Sté COATEX à Genay

Collège Riverains

• le président de la FRAPNA Rhône
• Riverain à Genay - Monsieur Stéphane ROUVIER
• Président de l’Association ESPACES à Albigny-sur-Saône
• Membre de l’asociation syndicale du Lotissement Industriel à Genay - Monsieur Bruno ACHARD

Collège Salariés

• le secrétaire du CHSCT de la Sté BASF AGRI PRODUCTION à Genay
• membre du CHSCT de la Sté BASF AGRI PRODUCTION à Genay - Madame SWISLER
• Membre du CHSCT de la Sté COATEX à Genay - Monsieur LEZERE
• Membre du CHSCT de la Sté COATEX à Genay - Madame FALTIER

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS

• PPRT Genay (69) - BASF Agri Production - Coatex