CSS (Commission de Suivi de Site) ANTARGAZ (63)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 20/07/2005
Président : Président : M le préfet du Puy de Dôme
Secrétariat : DREAL Auvergne - Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
Cournon d’Auvergne

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
ANTARGAZ

Historique réglementaire

• arrêté du 21/09/2015 portant création de la CSS pdf - 178.2 ko

Réunions de la CSS

• Réunion de la CSS du 28 mai 2018,

  compte rendu pdf - 105.6 ko

• 16 octobre 2015,

  compte rendu pdf - 41 ko

Composition de la CSS

Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS

• PPRT Cournon d’Auvergne - Antargaz