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Consultation publique - Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine agricole sur le bassin Adour-Garonne - 2018

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publié le 15 juin 2018

Dans le cadre de la révision des zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole sur le bassin Adour Garonne, la consultation institutionnelle concernant la révision des zones vulnérables , prévue à l’article R.211-77, vient d’être lancée auprès des préfets de région, des conseils régionaux, des chambres régionales de l’agriculture et de l’agence de l’eau, pour une durée de 2 mois.

En parallèle une consultation du public est organisée du 1er au 30 juin 2018. Durant cette consultation, le public peut porter à la connaissance des services de l’État toutes les remarques qu’il juge nécessaires.

Le dossier complet de consultation est téléchargeable sur la page du site de la DREAL de bassin Adour-Garonne.

Ne sont concernés en Auvergne-Rhône-Alpes que les départements du Cantal et du Puy-de-Dôme.