CC Usses et Rhône (74-01) : zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKPP-01348
-
-
Nota : les anciens zonages ainsi que les projets de plans de zonage ont été joints au dossier. Ils n’ont pas été mis en ligne pour une question de taille de fichiers mais sont toutefois disponibles sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr.
Sur le même sujet
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté d’Agglomération de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03453 La décision sera rendue au plus tard le 14/07/2024, et sera consultable sur le site (...)
17 mai 2024
Bromont-Lamothe (63) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03457 Dossier reçu complet le 06/05/2024 - partie 1 zip - 22.5 Mo Dossier reçu complet (...)
17 mai 2024
Zonage assainissement des eaux pluviales de la Communauté d’Agglomération Villefranche Saône (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03449 Dossier reçu complet le 14/05/2024 pdf - 1.8 Mo La décision sera rendue au plus (...)
16 mai 2024
Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just d’Ardèche, Saint-Marcel d’Ardèche, Saint-Martin (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03429 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 La décision sera rendue au plus tard le 11 (...)
3 mai 2024