Bourg-en-Bresse (01) : Reconfiguration de l’allée de Challes
publié le 29 mars 2019 (modifié le 12 avril 2019)
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n° 2019-ARA-KKP-1877
Dossier reçu complet le 21 mars 2019 (format pdf - 394.8 ko - 29/03/2019)
Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr.
Dossier retiré par le pétitionnaire le 12 avril 2019
Dossier n° 2019-ARA-KKP-1877
Dossier reçu complet le 21 mars 2019 (format pdf - 394.8 ko - 29/03/2019)
Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr.
Dossier retiré par le pétitionnaire le 12 avril 2019