Audes, (03) : Premier boisement
Demande de cas par cas
-
- Dossier reçu complet le 7 février 2019
-
Sur le même sujet
Laroquebrou (15) : défrichement d’une parcelle de bois de 6 hectares dans "Les Camps" en vue de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05149 Dossier reçu complet le 19 avril 2024 zip - 5.7 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
25 avril 2024
Le Brugeron (63) : défrichement de 3,5082 hectares des parcelles AZ 48, 52 et 54 pour remise en (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05130 Dossier reçu complet le 4 mai 2024 zip - 10.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
19 avril 2024
Saint-Jean-Lachalm (43) : défrichement de 1,6860 ha pour remise en prairie permanente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05142 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 pdf - 1.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
19 avril 2024
Bourg-en-Bresse (01) : plan d’épandage des boues de la STEU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01702 L'avis sera rendu au plus tard le 8 juin 2024 et sera consultable sur le site de la (...)
16 avril 2024