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Ain (01)
2017
Argis (01) : Aménagement foncier

Argis (01) : Aménagement foncier

Publié le 26/04/2017 | Mis à jour le 21/06/2017

Avis AE
Dossier n°2017-ARA-AP-00297

Avis en date du 20/06/2017 pdf - 843.9 ko

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https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/argis-01-amenagement-foncier-a11430.html

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La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et de la Transition énergétique.

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