Arbigny (01) : création d’un ouvrage de protection contre les crues pour le hameau des Petits

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n° 2022-ARA-KKP-04200
- NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- 

Décision motivée du 24 janvier 2023 pdf - 484.6 ko


- Ce dossier a fait l’objet d’un

recours en date du 13 mars 2023. pdf - 3.4 Mo


- 

Décision motivée du 12/05/2023 - Recours pdf - 1.5 Mo

Partager la page

Sur le même sujet

Saint-Pourçain-sur-Bresle (03) : Extension du parking du parc d’attractions et animalier du (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05174 Dossier reçu complet le 30/04/2024 zip - 6.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet urbanisme

7 mai 2024

Le Bourget-du-Lac (73) : Construction d’un parking en silo

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05074 Dossier reçu complet le 06/05/2024 zip - 6 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet urbanisme

7 mai 2024

Ecully (69) : Projet d’aménagement d’espaces tertiaires sur le site localisé à l’angle du chemin du (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05030 Dossier reçu complet le 05/04/2024 pdf - 8.4 Mo Décision motivée du 06/03/2024 pdf (...)

  • K/K projet urbanisme

6 mai 2024

Saint-Martin-la-Plaine (42) : aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05141 Dossier reçu complet le 25 avril 2024 zip - 15.8 Mo Décision à rendre au plus tard (...)

  • K/K projet urbanisme

3 mai 2024

Haut de page