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Climat Air Énergie

Agir en faveur de la qualité de l’air : 3 appels à projets pour accompagner les collectivités

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publié le 19 octobre 2018

Aide à l’action des collectivités territoriales en faveur de la qualité de l’air

L’appel à projets AACT-AIR « Aide à l’action des collectivités territoriales en faveur de la qualité de l’air » a pour objectif d’aider les collectivités à mettre en œuvre des actions pertinentes d’amélioration de la qualité de l’air extérieur et intérieur dans différents domaines (mobilité, résidentiel-tertiaire, urbanisme, etc.). Cet appel à projets vise à les aider à surmonter les difficultés techniques et/ou juridiques, liées à la mise en œuvre d’actions, en les accompagnant financièrement et techniquement.

Cet appel à projets s’adresse également aux organismes de recherches (laboratoires, entreprises, etc.) qui souhaitent développer ou améliorer les connaissances et outils favorisant le passage à l’action, en lien directement avec les utilisateurs c’est-à-dire les collectivités.

Nouveauté : cette édition 2019 permet de répliquer des projets lauréats d’AACT-AIR. Les collectivités pourront bénéficier d’une aide financière pour répliquer à l’identique un projet lauréat des précédentes éditions d’AACT-AIR, l’adapter aux spécificités locales, ou apporter des pistes d’amélioration.

Chaque projet retenu qui aura fait l’objet d’une convention avec l’ADEME sera valorisé à son issue par la réalisation d’une fiche « action exemplaire AIR » diffusable. À ce titre, aucune clause de confidentialité ne pourra être attribuée aux livrables des projets retenus.

Pour candidater

Date de clôture : 8 février 2019 à 16h00


L’appel à projets « zones à faibles émissions »


Cet appel à projets vise à accompagner les métropoles et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre regroupant plus de 100 000 habitants, et ceux dont le territoire est en tout ou partie couvert par un plan de protection de l’atmosphère dans la mise en œuvre d’une zone à faibles émissions (ZFE).

Les collectivités lauréates seront accompagnées financièrement par l’ADEME pour préfigurer la mise en place d’une ZFE, identifier les conditions de réussite de sa mise en œuvre et assurer la concertation et l’animation autour de ce projet. L’objectif est d’approfondir les connaissances sur les impacts et/ou mieux prendre en compte les spécificités locales dans la mise en œuvre d’une ZFE.
Des financements supplémentaires pour l’étude ou l’expérimentation, couplée à une évaluation, de la mise en œuvre de mesures additionnelles visant à accélérer le renouvellement du parc de véhicules anciens par des véhicules moins polluants ou permettant de tester des dispositifs innovants d’accompagnement des publics ciblés par la ZFE pourront également être apportés.

Pour candidater

Date de clôture : 18 décembre 2018


L’appel à projets « Vélo et territoires »

Cet appel à projets s’inscrit dans une démarche d’accompagnement des territoires dans la définition et la mise en œuvre de leur politique cyclable. Il s’adresse aux territoires de moins de 250 000 habitants pour leur permettre d’anticiper la mise en œuvre du Plan Vélo et de mobiliser la dotation de soutien à l’investissement sur des projets d’infrastructures cyclables aboutis.

Il s’articule autour de 3 axes :

  • Axe 1 : Soutenir la construction d’une stratégie de développement d’aménagements cyclables via le financement d’études
  • Axe 2 : Soutenir le développement de l’usage du vélo dans les territoires
  • Axe 3 : Soutenir l’ingénierie territoriale pour mettre en œuvre une politique cyclable intégrée à l’échelle du territoire

Pour candidater

Le premier relevé pour cet appel à projets « Vélo et territoires » est ouvert jusqu’au 10 décembre 2018. Un second relevé est prévu le 11/02/2019.