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Articles publiés en juin 2018
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AP-00602
- Avis à rendre au plus tard le 08/08/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01332
-  Dossier reçu complet le 21/06/2018 (format zip - 4 Mo - 22/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 21/06/2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AP-00579
- Avis à rendre au plus tard le 25/06/2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AP-00584
- Avis à rendre au plus tard le 04/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00899
-  Dossier reçu complet le 15/06/2018 (format zip - 11.5 Mo - 21/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 15/08/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
-  Dossier reçu complet le 12 juin 2018 (format pdf - 407.1 ko - 21/06/2018)
-  annexe1 (format pdf - 69.8 ko - 21/06/2018)
-  reglement (format pdf - 5.5 Mo - 21/06/2018)
-  Zonage (format pdf - 282.3 ko - 21/06/2018)
-  plan general (format pdf - 1.2 Mo - 21/06/2018)
-  annexe 2 (format pdf - 1.7 Mo - 21/06/2018)
-  plan la paroisse (format pdf - 1.2 Mo - 21/06/2018)
-  courriersaisine ae (format pdf - 41.4 ko - 21/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 12 aout 2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n° 2018-ARA-DUPP-00865
-  Dossier reçu complet le 8 juin 2018 (format pdf - 461.9 ko - 21/06/2018)
-  annexe 1 (format pdf - 1.2 Mo - 21/06/2018)
-  plan des reseaux (format pdf - 1.5 Mo - 21/06/2018)
-  plan des anomalies (format pdf - 1.6 Mo - 21/06/2018)
-  carte du zonage d assainissement des eaux pluviales (format pdf - 4 Mo - 21/06/2018)
-  annexe 2 (format pdf - 1.8 Mo - 21/06/2018)
-  carte zonage lupe (format pdf - 833.9 ko - 21/06/2018)
-  fiche action lupe (format pdf - 312.3 ko - 21/06/2018)
-  fiche action lupe 1 (format pdf - 305.7 ko - 21/06/2018)
-  plan travaux (format pdf - 1.4 Mo - 21/06/2018)
-  programme de travaux final (format pdf - 125.1 ko - 21/06/2018)
-  synthèse (format pdf - 2 Mo - 21/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 8 aout 2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01325
-  Dossier reçu complet le 18/06/2018 (format zip - 5.4 Mo - 21/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 23/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01323
-  Dossier reçu complet le 19/06/2018 (format zip - 3.3 Mo - 21/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 24/07/2018
 
Consultation ouverte du 20 juin au 5 juillet inclus.
 
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DUPP-00881
- Décision à rendre au plus tard le 15/07/2018
-  Dossier reçu complet le 24/05/2018 (format pdf - 4.7 Mo - 24/05/2018)
 
La DREAL participe chaque année à l’élaboration de ce document, publié par l’INSEE.
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AP-00572
- Avis à rendre au plus tard le 23/06/2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00493
- Avis à rendre au plus tard le 05/09/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00900
-  Dossier reçu complet le 15/06/2018 (format pdf - 6.9 Mo - 20/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 15/08/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01324
-  Dossier reçu complet le 15/06/2018 (format zip - 3.5 Mo - 20/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 20/07/2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00489
- Avis à rendre au plus tard le 30 août 2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00489
- Avis à rendre au plus tard le 30 août 2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00498
- Avis à rendre au plus tard le 12/09/2018
 
La DREAL revient sur les principales données statistiques significatives de 2017 pour la construction, les transports et l’énergie-climat, dans le cadre du Bilan économique Auvergne-Rhône-Alpes de l’INSEE paru sous le titre : « Une économie régionale dynamique en 2017 ».
 
Demande de cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01136
-  Dossier reçu complet le 19 juin 2018 (format pdf - 631 ko - 20/06/2018)
-  plan de situation photo aerienne plan de masse (format pdf - 1.8 Mo - 20/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 24 juillet 2018
 
Au cours de 2 sorties thématiques, plus de 40 personnes issues de tous horizons ont été formées au protocole de suivi des insectes pollinisateurs, les 14 et 15 juin 2018.
 
Avec la reprise économique, la croissance des immatriculations de véhicules neufs s’accélère et elles atteignent un niveau élevé. Le trafic aérien connaît une année record en termes de passagers transportés. Le transport routier sur longues distances de marchandises sous pavillon français se redresse, fortement porté par les échanges intra-régionaux.
 
Un document qui présente les modalités prévues et la mise en oeuvre opérationnelle en Auvergne-Rhône-Alpes.
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01302
-  Dossier reçu complet le 04/06/2018 (format zip - 12.5 Mo - 19/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 09/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01303
-  Dossier reçu complet le 04/06/2018 (format zip - 3.5 Mo - 19/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 09/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01282
-  Dossier reçu complet le 04/05/2018 (format pdf - 10.6 Mo - 18/06/2018)
-  Courrier motivé le 08/06/2018 (format pdf - 36.7 ko - 20/06/2018)
 
Avis AE
- Dossier n° 2018-ARA-AP-00558
- Absence d’avis le 27/05/2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AP-00557
- Absence d’avis le 26/05/2018
 
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01311
- Décision à rendre au plus tard le 13/07/2018
-  Dossier reçu complet le 08/06/2018 (format pdf - 6.4 Mo - 08/06/2018)
 
Le bulletin du mois de mai, ainsi que ses 4 annexes, est disponible à la consultation. Il est difficile de dégager une tendance générale, la situation étant très contrastée selon les régions.
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AP-00561
-  Avis rendu le 11/06/2018 (format pdf - 250 ko - 15/06/2018)
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01320
-  Dossier reçu complet le 15/06/2018 (format zip - 5.2 Mo - 15/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 20/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00882
-  Dossier reçu complet le 05/06/2018 (format pdf - 1.1 Mo - 15/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 05/08/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01322
-  Dossier reçu complet le 15/06/2018 (format zip - 1.4 Mo - 15/06/2018)
- 
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-1252
-  Dossier reçu complet le 07/06/2018 (format zip - 14.8 Mo - 15/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 12/07/2018
 
Cette consultation, organisée du 1er au 30 juin 2018, concerne pour la région Auvergne-Rhône-Alpes uniquement les départements du Cantal et du Puy-de-Dôme.
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00896
-  Dossier reçu complet le 13/06/2018 - partie 1 (format zip - 19.6 Mo - 15/06/2018)
-  Dossier reçu complet le 13/06/2018 - partie 2 (format zip - 9.7 Mo - 15/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 13/08/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01315
-  Dossier reçu complet le 12/06/2018 (format pdf - 627.5 ko - 14/06/2018)
-  Annexe (format pdf - 345.8 ko - 14/06/2018)
- Décision à rendre le 16/07/2018
 
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DUPP-00885
- Décision à rendre au plus tard le 04/08/2018
-  Dossier reçu complet le 04/06/2018 (format pdf - 10.9 Mo - 04/06/2018)
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00454
-  Absence d’avis en date du 13/06/2018 (format pdf - 193.4 ko - 13/06/2018)
 
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01309
- Décision à rendre au plus tard le 10/07/2018
-  Dossier reçu complet le 05/06/2018 (format pdf - 4.4 Mo - 05/06/2018)
 
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AP-00596
- Avis à rendre au plus tard le 30/07/2018
 
Le ministère de la Transition Écologique et Solidaire, l’ADEME et l’Agence Française pour la Biodiversité (AFB) ont lancé un appel à initiatives citoyennes « Mon projet pour la planète » le 16 novembre 2017. 44 projets ont été retenus au niveau national, dont 8 concernent des acteurs du territoire Auvergne-Rhône-Alpes.
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00892
-  Dossier reçu complet le 11/06/2018 (format zip - 8.4 Mo - 13/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 11/08/2018
 
En 2017, les températures sont de nouveau supérieures à la moyenne et la pluviométrie est faible. La qualité de l’air, dont l’amélioration est observée depuis plusieurs années, est meilleure en 2017 que lors des millésimes antérieurs. La production d’électricité solaire, éolienne et issue du biogaz progresse, mais à un rythme inférieur à celui du niveau national. La filière biométhane connaît une croissance particulièrement forte dans la région.
 
Dans le résidentiel, l’activité de construction se rapproche du haut niveau du début des années 2010 tandis que les ventes plafonnent. La construction de locaux continue à progresser. Le chiffre d’affaires de l’entretien-rénovation augmente. Avec des carnets de commandes en hausse modérée, les travaux publics voient leur activité repartir. La production de matériaux est supérieure à celle de 2016. La conjoncture profite néanmoins peu à l’emploi salarié de la construction, mais l’intérim et les créations d’entreprises progressent.
 
Avis AE
-  Dossier n°2018-ARA-AUPP-00490 (format pdf - 11.1 Mo - 12/06/2018)
-  Evaluation environnementale (format pdf - 3 Mo - 12/06/2018)
- Avis à rendre au plus tard le 30 août 2018
 
Avis AE
-  Dossier n°2018-ARA-AUPP-00491 (format pdf - 14.3 Mo - 12/06/2018)
-  Evaluation environnementale (format pdf - 3.5 Mo - 12/06/2018)
- Avis à rendre au plus tard le 30 août 2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00888
-  Dossier reçu complet le 11/06/2018 (format zip - 8.1 Mo - 12/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 11/08/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01296
-  Dossier reçu complet le 25/05/2018 (format zip - 4.8 Mo - 12/06/2018)
-  Autre annexe (format pdf - 385.8 ko - 13/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 29/06/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01297
-  Dossier reçu complet le 28/05/2018 (format zip - 7.1 Mo - 12/06/2018)
-  Annexe complement (format pdf - 68.2 ko - 15/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 02/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01312
-  Dossier reçu complet le 06/06/2018 (format zip - 14.9 Mo - 12/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 11/07/2018
 
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DUPP-00883
- Décision à rendre au plus tard le 23/07/2018
-  Dossier reçu complet le 30/05/2018 (format pdf - 892 ko - 30/05/2018)
-  annexe 1 (format pdf - 7 Mo - 30/05/2018)
-  annexe 2 (format pdf - 20.5 Mo - 30/05/2018)
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00887
-  Dossier reçu complet le 07/06/2018 (format zip - 13.1 Mo - 12/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 07/08/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00884
-  Dossier reçu complet le 05/06/2018 (format zip - 19.6 Mo - 12/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 05/08/2018
 
Les Conservatoires Botaniques Nationaux Alpin (CBNA) et du Massif Central (CBNMC) sont chargés par la DREAL d’une mission d’appui technique au réseau Natura 2000 et compilent dans ce cadre l’ensemble des cartographies des habitats naturels effectuées dans le cadre du réseau. Ces données sont mises à disposition du public par la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes.
 
Au programme de cette journée, le matin : une course de 9 Km ou 17 Km sur le tracé (inscription obligatoire). Après la course, dès 12h30, la route vous appartient : des vues imprenables pour une balade unique quelques jours avant l’ouverture du contournement aux voitures : navettes en accès libre, randonnée, vélo, trottinette, hoverboard… Venez nombreux !
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier N° 2018-ARA-DP-01292
-  Dossier reçu complet le 24 mai 2018 (format pdf - 594.8 ko - 11/06/2018)
-  plan situation (format pdf - 204.1 ko - 11/06/2018)
-  partie 1 (format pdf - 8.8 Mo - 11/06/2018)
-  partie 2 (format pdf - 24 Mo - 11/06/2018)
-  annexe (format pdf - 205.9 ko - 11/06/2018)
-  plans projet (format pdf - 587.2 ko - 11/06/2018)
- Décision à rendre avant le 28 juin2018
 
Le dimanche 1er juillet 2018, soyez les premiers à fouler officiellement le tracé du contournement pour une course unique ouverte à tous qui se déroulera de 10h à 12h30.
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00492
- Avis à rendre au plus tard le 04/09/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00886
-  Dossier reçu complet le 06/06/2018 (format zip - 5.7 Mo - 11/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 06/08/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2017-ARA-DUPP-00879
-  Dossier reçu complet le 29/05/2018 (format pdf - 313.2 ko - 08/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 29/07/2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AP-00583
-  Avis rendu le 07/06/2018 (format pdf - 259.6 ko - 08/06/2018)
 
Cette publication vise à partager l’intérêt d’une politique de gestion économe du foncier et propose un nouveau modèle de développement, à décliner dans les documents d’urbanisme.
 
Participez à cette journée découverte nature du Suivi Photographique des Insectes POLLinisateurs. Prenez votre appareil photo ! Inscriptions avant le mercredi 13 juin.
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01167
-  Dossier reçu complet le 5 juin 2018 (format pdf - 468.9 ko - 07/06/2018)
-  annexe1 (format pdf - 22.9 Mo - 07/06/2018)
-  annexes (format pdf - 17.6 Mo - 07/06/2018)
- Décision à rendre avant le 10 juillet 2018
 
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01273
- Décision à rendre au plus tard le 06/07/2018
-  Dossier reçu complet le 01/06/2018 (format pdf - 630.2 ko - 01/06/2018)
-  annexes (format pdf - 19.3 Mo - 01/06/2018)
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00863
-  Dossier reçu complet le 07/08/2018 (format zip - 8.9 Mo - 07/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 07/08/2018
 
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AP-00562
- Absence d’avis le 04/06/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01275
-  Dossier reçu complet le 18/05/2018 - partie 1 (format zip - 11.9 Mo - 07/06/2018)
-  Dossier reçu complet le 18/05/2018 - partie 2 (format zip - 19.3 Mo - 07/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 22/06/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00874
-  Dossier reçu complet le 22/05/2018 (format zip - 17.8 Mo - 07/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 22/07/2018
 
Ce parc naturel régional est le 10e de la région Auvergne-Rhône-Alpes, sur les 53 PNR de France.
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01288
-  Dossier reçu complet le 05/06/2018 (format zip - 11.8 Mo - 06/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 10/07/2018
 
Avis AE
- Dossier 2018-ARA-AP-00587
- Avis à rendre au plus tard le 07/07/2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00484
- Avis à rendre au plus tard le 24/08/2018
 
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01264
- Décision à rendre au plus tard le 04/07/2018
-  Dossier reçu complet le 30/05/2018 (format pdf - 2.5 Mo - 30/05/2018)
 
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01279
-  Dossier reçu complet le 18/05/2018 (format pdf - 5.1 Mo - 18/05/2018)
-  Annexe (format pdf - 4.6 Mo - 18/05/2018)
-  décision signée le 21/06/2018 (format pdf - 86.7 ko - 21/06/2018)
 
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01280
- Décision à rendre au plus tard le 03/07/2018
-  Dossier reçu complet le 29/05/2018 (format pdf - 1.3 Mo - 29/05/2018)
-  Annexe (format pdf - 191.8 ko - 24/05/2018)
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01249
-  Dossier reçu complet le 03/05/2018 (format pdf - 1.4 Mo - 05/06/2018)
-  Décision motivée le 01/06/2018 (format pdf - 76.8 ko - 05/06/2018)
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00486
- Avis à rendre au plus tard le 29/08/2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00450
-  Avis rendu en date du 04/06/2018 (format pdf - 385.8 ko - 04/06/2018)
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier N°2018-ARA-DP-01276
-  Dossier reçu complet le 17/05/2018 (format zip - 4 Mo - 04/06/2018)
-  Décision motivée du 19/06/2018 (format pdf - 74.3 ko - 19/06/2018)
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01301
-  Dossier reçu complet le 31/05/2018 (format zip - 3.5 Mo - 04/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 05/07/2018
 
Avis AE
- Dossier n° 2018-ARA-AUPP-00485
- Avis à rendre au plus tard le 24 août 2018
 
Avis AE
- Dossier n°2018-ARA-AP-00595
- Avis à rendre au plus tard le 22/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n° 2018-ARA-DUPP-00866
-  Ce dossier fait l’objet d’un recours en date du 18 mai 2018 (format pdf - 217.9 ko - 04/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 18 juillet 2018
 
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01289
- Décision à rendre au plus tard le 22/06/2018
-  Dossier reçu complet le 18/05/2018 (format pdf - 902.4 ko - 18/05/2018)
 
  • "EcoQuartiers, les objectifs environnementaux de l’aménagement opérationnel durable"
    les 12 et 13 juin 2018 à Nantes
  • "De la planification à l’aménagement opérationnel : EcoQuartier, articuler les outils de planification et les outils opérationnels"
    les 18 et 19 juin 2018 à Clermont-Ferrand
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00878
-  Décision motivée du 22/05/2018 (format docx - 32.7 ko - 04/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 22/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00880
-  Dossier reçu complet le 29/05/2018 (format pdf - 4.4 Mo - 04/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 29/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00871
-  Dossier reçu complet le 24/05/2018 (format pdf - 341 ko - 01/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 24/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00865
-  Dossier reçu complet le 17/05/2018 - partie 1 (format zip - 16.3 Mo - 01/06/2018)
-  Dossier reçu complet le 17/05/2018 - partie 2 (format zip - 13.7 Mo - 01/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 17/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00876
-  Dossier reçu complet le 28/05/2018 (format zip - 2.6 Mo - 01/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 28/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-00877
-  Dossier reçu complet le 28/05/2018 (format zip - 22.1 Mo - 01/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 28/07/2018
 
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01286
-  Dossier reçu complet le 25/05/2018 (format zip - 6.2 Mo - 01/06/2018)
- Décision à rendre au plus tard le 29/06/2018
 
Demande d’avis Ae
- Dossier n°2018-ARA-AUPP-00483
- Avis à rendre au plus tard le 18/08/2018