Le 20/12/2021 à 12:41, > guillaume.clot (par Internet) a écrit :
Bonjour,


Notre base de travail est la dernière EVP que vous retrouverez à cette adresse (sélectionner le lien hypertexte "Doux") :

https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion-de-leaugestion-quantitative-de-la-ressource-en-eauetudes-volumes-prelevables/etudes-0#region-auvergne-rhone-alpes


La création de l'OUGC intégrant les retenues collinaires permettra d'avoir justement la base la plus exhaustive des prélèvements, distinguant dans l'AUP les types d'ouvrages (en cours d'eau, par ruissellement, sur source...). Pour l'instant ce sont des données que je ne peux vous fournir. Je ne les ai pas, pas de manière exhaustive.
Nous préférons intégrer l'ensemble des prélèvements dans l'OUGC plutôt qu'uniquement les 27 préleveurs (prélèvement sur cours d'eau) en Gestion Volumétrique.
C'est un choix fort car la GVo ne représente que 130 000 mètres cubes.
De ce fait même si nous disposons d'une somme importante de données nous n'avons pas de recul sur les consommations exactes annuelles de l'ensemble des retenues. Les retenues collinaires ne disposant pas de compteur volumétrique.
Ces données existeront justement grâce à l'OUGC.
Le volume de 2 millions de mètres cube est un volume réaliste calculé en sommant les volumes des retenues de stockage d'eau. Les partenaires DDT, CA et SMBVD se sont entendus sur ce volume.
L'EVP donne un volume sensiblement inférieur en prélèvement hivernal.
Il n'y a pas de ressource souterraine sur le bassin versant du Doux. L'EVP avait précisé un volume d'eau souterraine prélevé de 7000 m3 annuel. Je vois avec mes partenaires, si je peux vous donner une donnée actualisée mais on ne sera pas des très loin des 7000 m3.


Je vous enverrai prochainement les données ICRA. Il y a tellement de fichier, qu'un tri est nécessaire.

En vous souhaitant un agréable après-midi

Guillaume Clot

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De : Autorite-environnementale - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE emis par LACOULOUMERE Paul - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <ae-dreal-ara@XX>
Envoyé : vendredi 17 décembre 2021 17:40
À : Guillaume CLOT <guillaume.clot@XX>
Cc : FAUCON Mireille (Chef de pôle) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <mireille.faucon@XX>
Objet : Demande de complément concernant le dossier "cas par cas" : Dossier AUP Ardèche - OUGC Doux / Commune du BV du Doux (07) / n° de dossier 2021-ARA-KKP-3492
 
Bonjour,

Visiblement la demande de complément que j'ai effectué n'était pas assez clair et la réponse que vous nous avez apporté ne nous permet toujours pas de bien saisir la demande.

Pour clarifier les choses, je vous propose de vous appuyer sur le tableau suivant :


Etude des volumes prélevables (2011)
Volumes prélevables actualisés - quelle année ?
Volume demandé dans le cadre de l'AUP
Volume prélevé en ouvrage de retenue
(en précisant lesquels et leur mode d'alimentation)



Volume prélevé en eau superficielle



Volume prélevé en eau souterraine



Total



   
Enfin, je profite également de ce courriel pour que vous puissiez nous fournir les étude suivantes  : étude des volumes prélevables de 2011 ; étude actualisée des volumes prélevables ; étude "Impact cumulé des retenues  sur le milieu Aquatique" mentionnées dans le cerfa.

Le délai d’instruction de 35 jours prévu pour vous informer de la nécessité ou non de réaliser une étude d’impact ne commencera qu’à compter de la réception par mon service du dossier complet.

Paul LACOULOUMERE est à votre disposition pour tout échange si nécessaire.

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Service CIDDAE / Pôle Autorité environnementale
ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr