Le 12/01/2022 à 16:21, > guillaume.clot (par Internet) a écrit :
Bonjour,


A la suite de la réunion portant sur la rédaction du cahier des charges pour la création du dossier d'AUP de l'OUGC Doux, il a été établi que nous pouvions prendre en compte l'hypothèse de l'ICRA qui table sur une moyenne d'un remplissage et demi par retenue.
Pour être au plus près de notre sollicitation concernant le cas par cas, je préfère vous notifiez ce nouveau volume qui remplace celui des 2 millions de prélèvements au total.
Le calcul est le suivant 1 870 000 X 1.5 (remplissage à hauteur d'une fois et demie) auquel j'ajoute les 130 000 m3 de prélèvements direct à l'étiage. Le volume total de prélèvement se situe plutôt autour des 3 millions de m3 (2 935 000 pour être précis...si cette précision a du sens) .

Le volume de prélèvement des retenues sera considéré comme du prélèvement hors étiage. Cette hypothèse a été prise pour plusieurs raisons :



En vous remerciant de la prise en compte de ces nouveaux éléments dans le cas par cas.

Dans l'attente de mettre rapidement en oeuvre cette AUP pour un ajustement de plus en plus fin des possibilités d'irrigation dans le respect du milieu aquatique, je vous souhaite une agréable fin d'après-midi


Guillaume Clot




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De : Guillaume CLOT <guillaume.clot@XX>
Envoyé : mercredi 22 décembre 2021 16:18
À : Autorite-environnementale - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE emis par LACOULOUMERE Paul - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <ae-dreal-ara@XX>
Cc : FAUCON Mireille (Chef de pôle) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <mireille.faucon@dXX>
Objet : RE: Demande de complément concernant le dossier "cas par cas" : Dossier AUP Ardèche - OUGC Doux / Commune du BV du Doux (07) / n° de dossier 2021-ARA-KKP-3492
 
Re-bonjour,


Suite à consultation des membres institutionnels de l'OUGC (DDT, SMBVD), voici ce qu'il ressort en matière de chiffrage :

  • des prélèvements directs à l'étiage de 130 000 m3
  • des prélèvements (ou consommation pour les retenues collinaires) via les ouvrages de stockage d'eau (collinaire + cours d'eau + source) de 1 870 000 m3 (chiffre très incertain issu du cumul des volumes des retenues voire pour certaines de leur volume de prélèvement mais qui a l'avantage d'exister, compte tenu du peu ou pas d'historique de consommation des retenues).
  • aucun enjeu sur les prélèvements souterrain (vraisemblablement le prélèvement mentionné de 7000 m3 est effectué sur un réseau AEP)
Concernant la distinction hors étiage et étiage des retenues, plutôt que de donner des chiffres peu fiables, nous avons convenu de donner dans un premier temps un volume annuel. Ce volume sera réparti au fur et à mesure de nos connaissances entre le hors étiage et l'étiage. Cela peut se faire dans le premier PAR mais de manière plus certaine dans les autres PAR.

Plusieurs éléments vont contribuer à cela :

  • la mise en place des compteurs volumétriques (pour les retenues collinaires les volumes mesurés relèveront de la consommation). Nous intégrerons ici une consommation comme un prélèvement alors qu'à proprement parler il ne s'agit pas d'un prélèvement sur le milieu (cours d'eau ou source). En procédant de la sorte, nous incorporons ainsi une des données de l'étude ICRA, à savoir le remplissage des retenues par ruissellement à un impact sur le milieu.
  • la création des retenues de substitution permettant de réduire les prélèvements directs à l'étiage
  • la mise aux normes par ordre de priorité des retenues de stockage d'eau. J'entends par mise aux normes la création des bras de contournement pour la déconnexion estivale et la création d'un débit réservé sur les retenues en cours d'eau sachant que la plupart des retenues en cours d'eau ont déjà un débit réservé

Le dossier AUP est l'étape décisive de la mise en place de l'OUGC. Mais Il y aura des ajustements tout le long du processus de l'AUP une révision des volumes alloués des prélèvements en particulier sera intégrée, permettant la distinction entre du hors étiage et de l'étiage pour les retenues.
Il nous apparaît important de préciser que le dossier d'AUP n'est une nouvelle étude volume prélevable et que l'ensemble des acteurs échangent régulièrement sur la stratégie à adopter pour une politique à la fois de respect du milieu et d'intégration de l'irrigation sur le territoire.
Le département de l'Ardèche a été précurseur en la matière avec la mise en place du protocole (joint à ce mail) pour la création ou réutilisation de retenues de stockage et la participation en ce qui concerne le SMBVD à l'étude ICRA. L'objectif de l'OUGC est bien de continuer dans ce sens.


Etant en congés dès ce soir, je me permets de vous souhaiter de bonnes fêtes de fin d'année.

Guillaume Clot



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De : Guillaume CLOT <guillaume.clot@XX>
Envoyé : mercredi 22 décembre 2021 12:03
À : Autorite-environnementale - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE emis par LACOULOUMERE Paul - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <ae-dreal-ara@XX>
Cc : FAUCON Mireille (Chef de pôle) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <mireille.faucon@XX>
Objet : RE: Demande de complément concernant le dossier "cas par cas" : Dossier AUP Ardèche - OUGC Doux / Commune du BV du Doux (07) / n° de dossier 2021-ARA-KKP-3492
 
Bonjour,


En complément des informations transmises, je vous propose de télécharger le lien (téléchargement disponible pendant 15 jours) suivant :

https://nuage.archeagglo.fr/index.php/s/fZ7o49waNFcw7W7

Vous retrouverez les documents ICRA suivant :
- rapport complet de la méthode ; source OFB juin 2017,
- description du projet vf ; source Entente Doux-Mialan 2018 (notre réponse à l'AAP),
- Rapport étape 1 ; source Entente Doux-Mialan Janvier 2020 (à destination de l'OFB. retour critique de la méthode),
- Etat d'avancement ICRA ; source SMBVD Décembre 2021 (succinct mais présence d'un planning et du nombre de retenue au 09/2021),
- Relation_V_S_2020 ; source Entente Doux-Mialan ; source SMBVD actualisé début 2021,
- retenue et impacts Duzon, Daronne, Moyenne Vallée Doux ; source Entente Doux-Mialan 2020,
- Différentes cartes en png ; source Entente Doux-Mialan 2020.

Concernant les volumes des besoins en eau d'irrigation qui seront saisis dans le PAR, suite à échange avec DDT et SMBVD, nous avons convenu de procéder par étape.
Nous attendons de l'OUGC et l'AUP une amélioration des connaissances sur les prélèvements (obligation compteur, distinction plus fine des prélèvements étiage et hors étiage pour les retenues).
Cela signifie que la répartition sera de plus en plus fine entre le hors étiage et l'étiage. Le premier PAR sera une première base.
D'autant plus qu'à côté de l'amélioration des connaissances nous travaillons sur l'axe de la substitution des prélèvements directs en cours d'eau et de la transparence hydraulique des ouvrages (mise aux normes des ouvrages existants). 

Je ferai un nouveau point pour la répartition des prélèvements cet après-midi avec les partenaires DDT et SMBVD et vous enverrai dans la foulée les éléments demandés (besoins identifiés en irrigation entre prélèvements à l'étiage et hors étiage entre pompage direct et retenues).

En vous souhaitant un agréable après-midi




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De : Autorite-environnementale - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE emis par LACOULOUMERE Paul - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <ae-dreal-ara@XX>
Envoyé : vendredi 17 décembre 2021 17:40
À : Guillaume CLOT <guillaume.clot@XX>
Cc : FAUCON Mireille (Chef de pôle) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <mireille.faucon@XXr>
Objet : Demande de complément concernant le dossier "cas par cas" : Dossier AUP Ardèche - OUGC Doux / Commune du BV du Doux (07) / n° de dossier 2021-ARA-KKP-3492
 
Bonjour,

Visiblement la demande de complément que j'ai effectué n'était pas assez clair et la réponse que vous nous avez apporté ne nous permet toujours pas de bien saisir la demande.

Pour clarifier les choses, je vous propose de vous appuyer sur le tableau suivant :


Etude des volumes prélevables (2011)
Volumes prélevables actualisés - quelle année ?
Volume demandé dans le cadre de l'AUP
Volume prélevé en ouvrage de retenue
(en précisant lesquels et leur mode d'alimentation)



Volume prélevé en eau superficielle



Volume prélevé en eau souterraine



Total



   
Enfin, je profite également de ce courriel pour que vous puissiez nous fournir les étude suivantes  : étude des volumes prélevables de 2011 ; étude actualisée des volumes prélevables ; étude "Impact cumulé des retenues  sur le milieu Aquatique" mentionnées dans le cerfa.

Le délai d’instruction de 35 jours prévu pour vous informer de la nécessité ou non de réaliser une étude d’impact ne commencera qu’à compter de la réception par mon service du dossier complet.

Paul LACOULOUMERE est à votre disposition pour tout échange si nécessaire.

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Service CIDDAE / Pôle Autorité environnementale
ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr