Le 22/12/2021 à 12:03, > guillaume.clot (par Internet) a écrit :
Bonjour,


En complément des informations transmises, je vous propose de télécharger le lien (téléchargement disponible pendant 15 jours) suivant :

https://nuage.archeagglo.fr/index.php/s/fZ7o49waNFcw7W7

Vous retrouverez les documents ICRA suivant :
- rapport complet de la méthode ; source OFB juin 2017,
- description du projet vf ; source Entente Doux-Mialan 2018 (notre réponse à l'AAP),
- Rapport étape 1 ; source Entente Doux-Mialan Janvier 2020 (à destination de l'OFB. retour critique de la méthode),
- Etat d'avancement ICRA ; source SMBVD Décembre 2021 (succinct mais présence d'un planning et du nombre de retenue au 09/2021),
- Relation_V_S_2020 ; source Entente Doux-Mialan ; source SMBVD actualisé début 2021,
- retenue et impacts Duzon, Daronne, Moyenne Vallée Doux ; source Entente Doux-Mialan 2020,
- Différentes cartes en png ; source Entente Doux-Mialan 2020.

Concernant les volumes des besoins en eau d'irrigation qui seront saisis dans le PAR, suite à échange avec DDT et SMBVD, nous avons convenu de procéder par étape.
Nous attendons de l'OUGC et l'AUP une amélioration des connaissances sur les prélèvements (obligation compteur, distinction plus fine des prélèvements étiage et hors étiage pour les retenues).
Cela signifie que la répartition sera de plus en plus fine entre le hors étiage et l'étiage. Le premier PAR sera une première base.
D'autant plus qu'à côté de l'amélioration des connaissances nous travaillons sur l'axe de la substitution des prélèvements directs en cours d'eau et de la transparence hydraulique des ouvrages (mise aux normes des ouvrages existants). 

Je ferai un nouveau point pour la répartition des prélèvements cet après-midi avec les partenaires DDT et SMBVD et vous enverrai dans la foulée les éléments demandés (besoins identifiés en irrigation entre prélèvements à l'étiage et hors étiage entre pompage direct et retenues).

En vous souhaitant un agréable après-midi




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De : Autorite-environnementale - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE emis par LACOULOUMERE Paul - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <ae-dreal-ara@XX>
Envoyé : vendredi 17 décembre 2021 17:40
À : Guillaume CLOT <guillaume.clot@XX>
Cc : FAUCON Mireille (Chef de pôle) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <mireille.faucon@XX>
Objet : Demande de complément concernant le dossier "cas par cas" : Dossier AUP Ardèche - OUGC Doux / Commune du BV du Doux (07) / n° de dossier 2021-ARA-KKP-3492
 
Bonjour,

Visiblement la demande de complément que j'ai effectué n'était pas assez clair et la réponse que vous nous avez apporté ne nous permet toujours pas de bien saisir la demande.

Pour clarifier les choses, je vous propose de vous appuyer sur le tableau suivant :


Etude des volumes prélevables (2011)
Volumes prélevables actualisés - quelle année ?
Volume demandé dans le cadre de l'AUP
Volume prélevé en ouvrage de retenue
(en précisant lesquels et leur mode d'alimentation)



Volume prélevé en eau superficielle



Volume prélevé en eau souterraine



Total



   
Enfin, je profite également de ce courriel pour que vous puissiez nous fournir les étude suivantes  : étude des volumes prélevables de 2011 ; étude actualisée des volumes prélevables ; étude "Impact cumulé des retenues  sur le milieu Aquatique" mentionnées dans le cerfa.

Le délai d’instruction de 35 jours prévu pour vous informer de la nécessité ou non de réaliser une étude d’impact ne commencera qu’à compter de la réception par mon service du dossier complet.

Paul LACOULOUMERE est à votre disposition pour tout échange si nécessaire.

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Service CIDDAE / Pôle Autorité environnementale
ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr