Bonjour,
Effectivement.
Pour tenter d'être clair, l'Etude Volume Prélevable datant de
2011, j'ai mis à jour les données sur les volumes avec les
connaissances du moment (données prélèvements DDT, données
retenues du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Doux).
Il y a d'un côté les prélèvements via des ouvrages de stockage
et d'un autre côté les prélèvements direct (pompage et système
d'irrigation sans retenue de stockage d'eau).
J'ai mentionné un volume total de 2 millions de mètres cubes qui
correspond (en laissant une marge d'incertitude. Ce volume
apparaît cohérent pour DDT et SMBVD) à 1 541 300 de volume
prélevé via les ouvrages de stockage (ce sont des ouvrages qui
pour la plupart sont alimentés par des eaux de ruissellement,
source ou cours d'eau) auquel j'ajoute 130 000 mètres cubes de
prélèvement en direct à l'étiage sur cours d'eau.
2 millions de mètres cubes permet d'approcher le volume.
En espérant avoir répondu à votre demande et en vous souhaitant
un agréable après-midi.
 |
Guillaume CLOT Animateur gestion quantitative de l'eau 04 75 20 XX 06 07 99 XX Chambre d'Agriculture de l’Ardèche 4, Avenue de l’Europe Unie – BP 114 07001 PRIVAS Cedex www.ardeche.chambre-agriculture.fr Retrouvez-nous sur Facebook |
De :
Autorite-environnementale - DREAL
Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE emis par LACOULOUMERE Paul -
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <ae-dreal-ara@XX>
Envoyé : mercredi 15 décembre 2021 18:15
À : Guillaume CLOT <guillaume.clot@XX>
Cc : BERGER Karine (Chef de Service) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE <karine.berger@XX>; FAUCON Mireille (Chef de pôle) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <mireille.faucon@XX>
Objet : Demande de complément concernant le dossier "cas par cas" : Dossier AUP Ardèche - OUGC Doux / Commune du BV du Doux (07) / n° de dossier 2021-ARA-KKP-3492
Envoyé : mercredi 15 décembre 2021 18:15
À : Guillaume CLOT <guillaume.clot@XX>
Cc : BERGER Karine (Chef de Service) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE <karine.berger@XX>; FAUCON Mireille (Chef de pôle) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/CIDDAE/AE <mireille.faucon@XX>
Objet : Demande de complément concernant le dossier "cas par cas" : Dossier AUP Ardèche - OUGC Doux / Commune du BV du Doux (07) / n° de dossier 2021-ARA-KKP-3492
Bonjour,
En application des articles L.122-1 et R.122-3 du code de l’environnement, vous m’avez transmis pour examen le dossier en objet.
Ce dossier a été reçu à la DREAL le 30/11/2021 mais ne peut être considéré comme complet à ce jour. Aussi, afin que votre demande puisse être instruite, je vous demande de bien vouloir envoyer les compléments suivants :
- le dossier de cas par cas fait état au point 4.3.2 d'une évaluation de volume prélevable datant de 2011 portant sur 1 375 000m3 (réparti en 1 256 000 pour les retenues, 112 000 en prélèvement en eau superficielle et 7000 en forage souterrain). En revanche, le volume demandé au point 4.5 n'est pas clair "Volume prélevé de 2M m3 (1 375 000 dans EVP, actualisé 1 541 300 + 130 000 prélèvement direct)". Pouvez-vous préciser sur quel volume porte exactement la demande en la répartissant comme dans l'étude des volumes prélevables, en précisant si celle-ci a été actualisée et si oui à quelle date ;
Afin que votre demande puisse être instruite, je vous remercie de transmettre votre dossier avec l’ensemble des compléments, par retour de mail à l’adresse ci-dessus (ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr).
Le délai d’instruction de 35 jours prévu pour vous informer de la nécessité ou non de réaliser une étude d’impact ne commencera qu’à compter de la réception par mon service du dossier complet.
Paul LACOULOUMERE est à votre disposition pour tout échange si nécessaire.
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Service CIDDAE / Pôle Autorité environnementale
ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
En application des articles L.122-1 et R.122-3 du code de l’environnement, vous m’avez transmis pour examen le dossier en objet.
Ce dossier a été reçu à la DREAL le 30/11/2021 mais ne peut être considéré comme complet à ce jour. Aussi, afin que votre demande puisse être instruite, je vous demande de bien vouloir envoyer les compléments suivants :
- le dossier de cas par cas fait état au point 4.3.2 d'une évaluation de volume prélevable datant de 2011 portant sur 1 375 000m3 (réparti en 1 256 000 pour les retenues, 112 000 en prélèvement en eau superficielle et 7000 en forage souterrain). En revanche, le volume demandé au point 4.5 n'est pas clair "Volume prélevé de 2M m3 (1 375 000 dans EVP, actualisé 1 541 300 + 130 000 prélèvement direct)". Pouvez-vous préciser sur quel volume porte exactement la demande en la répartissant comme dans l'étude des volumes prélevables, en précisant si celle-ci a été actualisée et si oui à quelle date ;
Afin que votre demande puisse être instruite, je vous remercie de transmettre votre dossier avec l’ensemble des compléments, par retour de mail à l’adresse ci-dessus (ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr).
Le délai d’instruction de 35 jours prévu pour vous informer de la nécessité ou non de réaliser une étude d’impact ne commencera qu’à compter de la réception par mon service du dossier complet.
Paul LACOULOUMERE est à votre disposition pour tout échange si nécessaire.
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Service CIDDAE / Pôle Autorité environnementale
ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr