2021
Saint-Pancrace (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02486 Dossier reçu complet le 25/11/2021 zip - 3.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2021
Tournon (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02511 Dossier reçu complet le 16/12/2021 pdf - 4.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
20 décembre 2021
Ugine (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02320 Dossier reçu complet le 04/08/2021 pdf - 20.4 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
5 août 2021
Valloire (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02389 Dossier reçu complet le 7 septembre 2021 - Partie 1 zip - 17.8 Mo Dossier reçu complet le 7 septembre 2021 - Partie 2 pdf - 20.3 Mo NB : un fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (...)
10 septembre 2021
Villard-Sur-Doron (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02257 Dossier reçu complet le 8 juin 2021 - Partie 1 zip - 12.1 Mo Dossier reçu complet le 8 juin 2021 - Partie 2 zip - 9.3 Mo Dossier reçu complet le 8 juin 2021 - Partie 3 pdf - 21.6 Mo Dossier reçu complet le 8 juin 2021 - Partie 4 pdf - 16.9 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être (...)
8 juin 2021
Villarembert (73) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02377 Dossier reçu complet le 25/08/2021 zip - 12.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 août 2021
Villargondran (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02114 Dossier reçu complet le 03/02/2021 zip - 9.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 février 2021
Villarodin-Bourget (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02261 Dossier reçu complet le 09/06/2021 zip - 16.8 Mo Dossier reçu complet le 09/06/2021 - Partie 1 zip - 11.2 Mo Dossier reçu complet le 09/06/2021 - Partie 2 zip - 21.6 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
11 juin 2021