2021
Livron-sur-Drôme (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02164 dossier reçu complet le 17/03/2021 7z - 3.2 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 mars 2021
Loriol-sur-Drôme (26) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02105 Dossier reçu complet le 20/01/2021 zip - 19.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 janvier 2021
Malissard (26) : Révision n°1 et n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02149 et n°02150 dossier reçu complet le 02/03/2021 zip - 6.7 Mo Décision motivée du 26/04/2021 - révision allégée n°1 pdf - 168.7 ko Décision motivée du 26/04/2021 - révision allégée n°2 pdf - 168.8 ko Consultez la décision sur le site de la (...)
9 mars 2021
Mercurol-Veaunes (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02111 Dossier reçu complet le 29/01/2021 zip - 8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er février 2021
Mirabel et Blacons (26) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02244 Dossier reçu complet le 21/05/2021 - partie 1 zip - 17.2 Mo Dossier reçu complet le 21/05/2021 - partie 2 zip - 22.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 mai 2021
Montélier (26) : révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02338 Dossier reçu complet le 23/08/2021 - Partie 1 zip - 7.9 Mo Dossier reçu complet le 23/08/2021 - Partie 2 pdf - 23.2 Mo Dossier reçu complet le 23/08/2021 - Partie 3 zip - 7.7 Mo Dossier reçu complet le 23/08/2021 - Partie 4 pdf - 682 ko NB : un fichier est trop volumineux pour être (...)
31 août 2021
Montmeyran (26) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (Centrale photovoltaïque avec entrée (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02433 dossier reçu complet le 26/10/2021 pdf - 597.5 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 octobre 2021
Montségur-sur-Lauzon (26) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02451 Dossier reçu complet le 01/12/2021 pdf - 1.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 décembre 2021