2017
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Extension du réseau neige sur le domaine de la Flégère - partie bassse de la piste des Pylônes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00540 Dossier reçu complet le 01/06/2017 zip - 3.5 Mo Décision motivée du 21/06/2017 pdf - 198.6 ko
2 juin 2017
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Extension du réseau neige sur le domaine des Grands Montets - partie basse de la piste des (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-555 Dossier reçu complet le 01/06/2017 zip - 4.7 Mo Décision motivée du 04/07/2017 pdf - 167.1 ko
2 juin 2017
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Extension du réseau neige sur le domaine des Grands Montets - piste des Coqs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00556 Dossier reçu complet le 01/06/2017 zip - 5 Mo Décision motivée du 04/07/2017 pdf - 161.4 ko
2 juin 2017
Sillingny (74) : Création d’une aire d’accueil des gens du voyage de 14 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00531 Dossier reçu complet le 18/05/2017 Décision motivée du 16/06/2017 pdf - 97.9 ko
24 mai 2017
Arenthon (74) : Production de biogaz par co-digestion et valorisation du biométhane sur la station d’épuration ARVEA
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00518 Dossier reçu complet le 02/05/2017 pdf - 3.3 Mo Décision motivée du 06/06/2017 pdf - 86.4 ko
17 mai 2017
Perrignier (74) : Projet d’augmentation des capacités de broyage de pneumatiques
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00507 Dossier reçu complet le 27/04/2017 pdf - 3 Mo Décision motivée du 01/06/2017 pdf - 78.6 ko
11 mai 2017
Le Grand-Bornand (74) : Elargissement du chemin du Lachat
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00478 Dossier reçu complet le 04/05/2017 zip - 1.7 Mo Décision motivée du 09/06/2017 pdf - 83.2 ko
10 mai 2017
Rumilly (74) : Extension à 38500 EH de la station d’épuration de la communauté de communes du canton de Rumilly implantée sur la commune de (...)
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00457 Dossier reçu complet le 02/05/2017 Décision motivée du 17/05/2017 pdf - 81.9 ko
4 mai 2017