2017
Bourg-en-Bresse (01) : Restauration de la Reyssouze
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00687 Dossier reçu complet le 07/08/2017 pdf - 1.2 Mo Décision prise le 11/09/2017 pdf - 80.5 ko
22 août 2017
Bourg-en-Bresse (01) : Construction d’une moyenne surface "Brico Cash"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00700 Dossier déclaré complet le 04/08/2017 zip - 11.4 Mo Décision motivée du 06/09/2017 pdf - 83 ko
10 août 2017
Bourg-en-Bresse (01) : Rénovation et extension du stade Marcel Verchère - phase 2 (11 avenue des Sport)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00689 Dossier reçu complet le 02/08/2017 Décision motivée du 06/09/2017 pdf - 85.4 ko
9 août 2017
Oyonnax, Bellignat, Groissiat, Martignat et Montréal-la-Cluse (01) : Aménagement voie douce entre Oyonnax et Port
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00663 Dossier déclaré complet le 24/07/2017 zip - 23.4 Mo Décision motivée du 28/08/2017 pdf - 104.3 ko
4 août 2017
Ferney-Voltaire (01) : construction d’un programme immobilier sur le secteur "La Fin"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00655 Dossier reçu complet le 21/07/2017 zip - 21.3 Mo Décision motivée du 18/08/2017 pdf - 98.3 ko
26 juillet 2017
Belley (01) : Construction du nouvel hôpital et du nouvel EHPAD de Belley
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00658 Dossier reçu complet le 13/07/2017 - partie 1 zip - 19.1 Mo Dossier reçu complet le 13/07/2017 - partie 2 zip - 18.5 Mo Décision motivée du 11/08/2017 pdf - 92.2 ko
26 juillet 2017
Lagnieu (01) : Modification du PA de la ZA du Bachas
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00629 Décision motivée du 09/08/2017 pdf - 86 ko
12 juillet 2017
Lélex (01) : Mise au gabarit de la route forestière des Closettes et des Bals
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-FP-00622 Dossier déclaré complet le 29/06/2017 zip - 7.8 Mo Décision motivée du 03/08/2017 pdf - 88.8 ko
12 juillet 2017