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Développement Durable et Données

2016 - Savoie

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publié le 4 novembre 2015 (modifié le 23 mars 2017)
  • Chambéry : "projet de construction d’une piscine publique"
    Dossier n°2016-ARA-DP-00163
    Dossier déclaré complet le 29/09/2016 (format zip - 20 Mo - 21/10/2016)
    Dossier retiré le 02/11/2016
  • Bourg-Saint-Maurice : "Projet de défrichement de 1ha 74a 41ca au lieu-dit "Malgovert" à Arc 1600 pour la réalisation d’un programme d’hébergements touristiques de 30 000 m² de plancher"
    Dossier n°F08416P1283
    Dossier déclaré complet le 14/01/2016 (format zip - 15.8 Mo - 22/01/2016)
    Décision du 17/02/2016 : retirée par la décision n°08416P1342 du 25/04/2016 (ci-dessous)
    Recours gracieux du 14/03/2016
    Décision motivée du 25/04/2016 (format pdf - 115.7 ko - 25/04/2016)
  • Saint-Julien-Montdenis : "Création d’une rampe d’accès, mise en place d’un pont métallique pour le franchissement du torrent de Saint-Julien, sur la commune de Saint-Julien-Montdenis en aval de la RD1006 et création d’une voirie de substitution à la rue Paul Mougin"
    Dossier n°F08416P1281
    Dossier déclaré complet le 12/01/2016 (format zip - 8.5 Mo - 22/01/2016)
    Décision motivée du 02/02/2016 (format pdf - 84.6 ko - 02/02/2016)