2014 - Savoie
- Saint Jean d’Arves et Villarambert : "Agrandissement d’un terrain de motoneige"
Dossier n° F08214P0914
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- Tignes : "Création d’une aire de stationnement de campings cars, village des Brévières"
Dossier n° F08214P0899
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- Villaroger : "Création d’une piste de liaison entre le TSF3 Plan des Violettes et la piste de l’Aiguille rouge"
Dossier n° F08214P0892
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- Aillon-le-Jeune : "Restructuration du site ludique – Domaine skiable des Aillons"
Dossier n° F08214P0888
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- Bourget du Lac : "Savoie Technolac – Construction du Centre de Services du Technopôle "
Dossier n° F08214P0884
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- Bourg Saint Maurice : "Création d’une piste de liaison entre la gare intermédiaire Inter Transarc et le sommet du télésiège du Chantel"
Dossier n° F08214P0881
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- Les Allues : "Réaménagement de piste secteur de la Chambre"
Dossier n° F08214P0879
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- Mâcot la Plagne : "Reprofilage de la piste de la Cornegidouille - nouveau dossier"
Dossier n° F08214P0858
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- La Feclaz : "Réalisation d’un espace ludique dédié à la luge et à l’apprentissage du ski au sein du domaine de la Féclaz"
Dossier n° F08214P0854
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- Chambéry : "Aménagement du site des Fontanettes dans la zone de Bissy"
Dossier n° F08214P0833
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- Mâcot la Plagne : "Reprofilage de la piste de la Cornegidouille"
Dossier n° F08214P0816
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- dossier retiré le 08/08/14
- Aime : "Travaux de protection contre les crues de l’Ormente – zone des îles"
Dossier n° F08214P0810
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- Frontenex et Saint Vital : "Aménagement de la route d’accès à Totalgaz"
Dossier n° F08214P0801
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- Mâcot-la-Plagne : "Création d’un téléski « Le Dou du Praz » à Plagne Soleil et modification du tracé de la piste"
Dossier n° F08214P0783
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- Fourneaux : "Demande d’autorisation de défrichement en forêt communale de Fourneaux soumise au régime forestier"
Dossier n° F08214P0771
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- Saint-Jean-d’Arves : "Aménagement hydroélectriques d’Entraigues et de la Condamine"
Dossier n° F08214P0767
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- Bourg Saint Maurice : "Piste de ski d’entrainement et de compétition de la Cachette sur le site d’Arc 1600"
Dossier n° F08214P0750
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- Aime : "Remplacement du téléski du Gentil et modification de son tracé et réamanagement du Jardin d’enfants Cap Vacances et Dou de la Ramaz"
Dossier n° F08214P0744
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- Bourg-Saint-Maurice : "Aménagement de la zone débutant des Tournavelles"
Dossier n° F08214P0739
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- Saint Bon Tarentaise : "Aménagement du secteur de Grande Combe"
Dossier n° F08214P0733
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- Bassens : "Création d’une voirie d’intérêt communautaire - Route de la Ferme"
Dossier n° F08214P0731
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- Saint Nicolas la Chapelle : "Défrichement de 2ha 90a 70ca de fôret communale relevant du régime forestier "
Dossier n° F08214P0730
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- Lanslevillard : "Création d’une piste retour skieur et aménagement paysager associé"
Dossier n° F08214P0722
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- Saint Bon Tarentaise : "Construction d’un ensemble immobilier « Hôtel, commerces, habitation » d’environ 21 000 m² sur le terrain de golf – Jardin Alpin"
Dossier n° F08214P0713
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- Saint André : "Création d’une voirie nouvelle pour l’accès des riverains et secours au hameau le Villard"
Dossier n° F08214P0697
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