2014 - Savoie
Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- CHAMOUSSET : demande d’autorisation d’exploiter un abattoir d’ovins :
- LA-MOTTE-SERVOLEX : demande d’autorisation d’exploiter une installation de méthanisation :
- SAINT-BON-TARENTAISE : demande d’autorisation d’exploiter un aquarium avec présentation au public d’animaux de la faune sauvage marine :
- LE-BOURGET-DU-LAC : demande d’autorisation de renouvellement et d’extension d’une carrière :
- CHAMPAGNEUX : demande d’autorisation d’exploiter une nouvelle installation de mesure de grammage, une nouvelle installation de dégraissage au perchlorétylène pour son activité de teinture :
Urbanisme et aménagement
- SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE : création du télésiège Saint Martin Express :
- VAL-D’ISERE : construction de la Télécabine de Solaise, sur le domaine skiable de Val d’Isère (Espace Killy) au lieu-dit "Tête de Solaise" (PC 073 304 14 M6001) :
- SAINT-BON-TARENTAISE : construction de la télécabine des Grandes Combes, sur le domaine skiable de Courchevel (les trois vallées) au lieu-dit Les Grandes Combes / Les Tovets - (DAET n°RM 073 227 14 M 6001) :
- SAINT-BON-TARENTAISE : aménagement de la piste des Grandes Combes, sur le domaine skiable de Courchevel (les trois vallées) au lieu-dit Les Grandes Combes - (PA n° 073 227 14 M 3001) :
- SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE : aménagement de la piste de la Chasse sur le domaineskiable de "Val Thorens", inclus dan sle domaine "Les 3 Vallées" :
- SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE et ORELLE : aménagement de la piste Lory, sur le domaine skiable "Orelle- Val Thorens", inclus dans le domaine "Les 3 Vallées" (PA073 257 14 M6002 et PA073 194 14 R6001) :
- SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE : aménagement de la piste de la Masse, sur le domaine skiable "Les Ménuires", faisant partie du domaine skiable "Les Trois Vallées" :
- SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE : construction du télésiège débrayable de Bettex sur le domaine skiable "les Ménuires" faisant partie du domaine skiable "Les Trois Vallées" :
- SAINTE-FOY-TARENTAISE : Aménagement de la piste de ski "Camp Filluel", au niveau du lieu-dit "Plateau de Varcerier" :
- TIGNES : Réaménagement de la piste Carline :
- BOURG-SAINT-MAURICE : projet de création de la ZAC du quartier des Alpins :
- TIGNES : création d’une piste de liaison entre les secteurs Merle et Chardonnet (piste de ski Balcon et piste de ski du Lac), sur le domaine skiable « Espace Killy » :
- SAINTE-HÉLÈNE-DU-LAC : création de la ZAC pour l’extension parc d’activités Alpespace :
- SAINT-SORLIN-D’ARVES : réalisation d’un plan d’eau et d’un local technique de pompage sur le domaine skiable des Sybelles : avis TACITE 05/05/2014
- MACOT LA PLAGNE : remplacement du télésiège des Colosses, à la Plagne :
- SAINT-JULIEN-MONTDENIS : extension de la zone d’activités de Pré de Pâques :
- MONTVALEZAN : remplacement des téléskis de Roc noir et de Plan repos par le télésiège debrayable du Plan du repos, sur La Rosière :
- SAINT-BON-TARENTAISE : restructuration du domaine skiable de Courchevel/La Tania Secteur 1650 et réalisation de deux remontées mécaniques (télécabine de l’Ariondaz et télésiège de Sainte Agathe) :
- AIME : création d’une télécabine de Montalbert au lieu-dit Le Forenelet Montalbert :
- HAUTELUCE : aménagement du domaine skiable - construction du télésiège Bellasta sur Les Saisies :
- LES ALLUES : projet de restructuration de Méribel-Mottaret (secteur du Front de neige, mont de la Challe) :
- LA MOTTE SERVOLEX : création d’une ZAC 3 Technolac :
- SAINT-MARTIN DE BELLEVILLE : projet création d’une piste de ski et édifier le télésiège du Plan de l’Eau au lieu-dit Boismint-Val Thorens :
IOTA : installations, ouvrages, travaux et activités soumis à la loi sur l’eau
- BASSENS et SAINT-ALBAN-LEYSSE : aménagement hydraulique et restauration du Nant Petchi entre la Leysse et la route de Bemaz :
- LA CHAVANNE : Centrale hydroélectrique au Pont Mollard :
- MONTMELIAN : Centrale hydroélectrique au Pont Mollard :
- YENNE : création d’un plan d’eau à vocation écologique, Marais de Lagneux (dossier loi sur l’eau) :
- YENNE : création d’un plan d’eau à vocation écologique, Marais de Lagneux (dossier Déclaration d’Utilité publique (DUP)) :
- FOURNEAUX : création d’une centrale hydroélectrique sur le torrent du Charmaix :
- ROGNAIX : réaménagement de la plage de dépôt et confortement du lit du ruisseau des Grangets :
- BONNEVAL-TARENTAISE : création d’une centrale hydroélectrique sur les torrents du Villard et du Haut Gentil : avis tacite le 19/01/2014