2014 - Drôme
- Crépol : Révision POS en PLU
Dossier n°F08214U0145
- Anneyron : Révision allégée du PLU
Dossier n°F08214U0131
- Saint Vincent la Commanderie : Révision de la Carte communale
Dossier n°F08214U0130
- Margès : Elaboration du PLU
Dossier n°F08214U0122
- Montéléger : Elaboration du PLU
Dossier n°F08214U0121
- La Motte de Galaure : Elaboration du PLU
Dossier n°F08213U0090
- Châteaudouble : Elaboration du PLU
Dossier n°F08213U0085
- Rochechinard : Révision de la Carte communale
Dossier n°F08213U0094
- Beauregard-Baret : Révision simplifiée n°2
Dossier n°F08213U0093
- Beauregard-Baret : Révision simplifiée n°1
Dossier n°F08213U0092