2013 / 2014 / 2015 / 2016 - Loire
Plans Déchets
- Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PDPG DND) :
- Plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du BTP :
Agriculture - Forêts
- Projet de réglementation de boisement de Saint-Sauveur-en-Rue : Avis tacite, réputé sans observations le 25/01/2017
- Projet de réglementation de boisement de Debats Rivière d’Orpra
- Projet de réglementation de boisement de Noirétable :
- Projet de réglementation de boisement de Renaison :
- Projet de réglementation de boisement de Chenereilles et Luriecq : avis TACITE le 19/01/2016
- Projet de réglementation de boisement de Saint Genest Malifaux et Planfoy : avis TACITE le 16/01/2016
- Projet de réglementation de boisement de Saint-Georges-Haute-Ville et de Boisset Saint Priest :
- Projet de réglementation de boisement de Le Bessat :
- Projet de réglementation de boisement de Saint Appolinard :
- Projet de réglementation de boisement de Sury-le-Comtal :
- Projet de réglementation des boisements d’Ecoché :
- Projet de réglementation des boisements de Pelussin :
- Projet de réglementation des boisements de La Valla en Gier et de Doizieux :
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