2012 - Isère

Publié le 20/12/2012 | Mis à jour le 09/12/2013

Grenoble - Presqu’île : "Construction d’un bâtiment enseignement et recherche - domaine énergie"
Dossier n° F08212P0002
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Formulaire d'examen au cas par cas déclaré complet le 11 juin 2012 pdf - 1.8 Mo

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Annexes zip - 2.8 Mo

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Décision motivée du 13 juillet 2012 pdf - 832.9 ko

Chanas : "A7 - modernisation de la gare de Chanas"
Dossier n° F08212P0012
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CERFA pdf - 406.8 ko

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Decision motivée du 16 juillet 2012 pdf - 173.9 ko

Salaise sur Sanne : "Aménagement de la rue vaillant Couturier"
Dossier n° F08212P0013
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CERFA + PJ pdf - 5.5 Mo

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Decision motivée du 16 juillet 2012 pdf - 174.6 ko

Le Versoud : "Liaison RD 165 - RD 523"
Dossier n° F08212P0008
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CERFA + PJ partie 1 zip - 9.5 Mo

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Cerfa + PJ partie 2 zip - 7 Mo

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Decision rendue le 29 juin 2012 pdf - 702.4 ko

Villard-Bonnot : "création de 212m de voirie"
Dossier n° F08212P0025
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CERFA et annexe, déclaré complet le 06 juillet 2012 zip - 4.6 Mo

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Décision motivée rendue le 01 août 2012 pdf - 153.6 ko

Chatte :"création d’un giratoire au lieu-dit la Croix"
Dossier n° F08212P0042
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dossier de demande déclaré complet le 13 juillet 2012 zip - 9.3 Mo

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Décision motivée rendue le 03 août 2012 pdf - 662.7 ko

Le Pont de Claix : permis aménager
Dossier n° F08212P0045
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dossier de demande déclaré complet le 18 juillet 2012 zip - 5.9 Mo

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Decision motivée du 30 juillet 2012 pdf - 253.6 ko

Saint Egrève : permis d’aménager
Dossier n° F08212P0049
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Dossier déclaré complet le 20 juillet 2012 zip - 3.1 Mo

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Décision motivée rendue le 21 août 2012 pdf - 209.8 ko

Miribel Lanchâtre : défrichement pour une carrière
Dossier n° F08212P0058
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dossier de demande n° F08212P0058 déclaré complet le 27 juillet 2012 zip - 6.1 Mo

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Décision motivée rendue le 21 août 2012 pdf - 194.1 ko

Champ-sur-Drac, Notre Dame de Mésage, Saint Barthélémy de Séchilienne, Saint Pierre de Mésage et Vizille : Défrichement dans le cadre du projet Séchilienne – Moyenne et Basse Romanche
Dossier n° F08212P0062
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dossier de demande déclaré complet le 24 juillet 2012 zip - 9.7 Mo

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Décision motivée rendue le 22 août 2012 pdf - 161.6 ko

La Buisse : Création d’une voie douce de 710 ml pour un accès au hameau des Balmes
Dossier n° F08212P0081
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Formulaire d'examen au cas par cas déclaré complet le 9 août 2012 pdf - 3.4 Mo

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Décision arrêtée le 06 septembre 2012 pdf - 761.7 ko

Saint Lattier : aménagement de l’éco-quartier de la Baudière
Dossier n° F08212P0089
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Dossier déclaré complet le 22 août 2012 pdf - 5.5 Mo

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Décision motivée du 17 décembre 2012 pdf - 727.3 ko

Montferrat : requalification et extension du Camping International du Lac
Dossier n° F08212P0094
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dossier de demande déclaré complet le 20 août 2012 zip - 4.3 Mo

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Décision motivée du 7 septembre 2012 pdf - 248.7 ko

Auris : "Aménagement de la ZAC des Orgières
Dossier n° F08212P0102
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dossier de demande déclaré complet le 24 août 2012 zip - 5.4 Mo

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Décision motivée du 27 septembre 2012 pdf - 758.7 ko

Le Grand Lemps : "Création de voiries routières et d’une piste piétons / cycles pour desservir les nouveaux équipements communaux
Dossier n° F08212P0113
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dossier de demande déclaré complet le 31 août 2012 zip - 4.4 Mo

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Décision motivée du 24 septembre 2012 pdf - 163.9 ko

Corrençon en Vercors : "Défrichement pour la mise en place de pistes de ski-roues et stade de biathlon"
Dossier n° F08212P0116
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Dossier d'examen au cas par cas déclaré complet le 3 septembre 2012 zip - 7.2 Mo

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Décision motivée du 22 octobre 2012 pdf - 278.8 ko

Villard-de-Lans : "Défrichement de 0.5 ha au lieu dit "Fond de la Fauge"
Dossier n° F08212P0108
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dossier de demande déclaré complet le 28 août 2012 zip - 4.8 Mo

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Décision motivée du 27 septembre 2012 pdf - 181 ko

Ruy Montceau : Création d’une voie nouvelle
Dossier n° F08212P0124
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dossier de demande déclaré complet le 11 septembre 2012 zip - 23.1 Mo

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Décision motivée du 11 octobre 2012 pdf - 190.1 ko

Lans-en-Vercors : "Défrichement d’une futaie d’épicéa"
Dossier n° F08212P0138
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Dossier d'examen au cas par cas déclaré complet le 20 septembre 2012 pdf - 8.1 Mo

- Décision motivée à rendre au plus tard le 25 octobre 2012

Saint Egrève : Défrichement de 2,04 ha répartis sur 6 secteurs de la commune dans le cadre de la sécurisation des falaises du Rocher de l’Eglise et du versant Ouest du secteur de Néron
Dossier n° F08212P0149
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dossier de demande déclaré complet le 27 septembre 2012 zip - 9.5 Mo

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Décision motivée du 31 octobre 2012 pdf - 832.9 ko

Grenoble : Prolongement vers la rue Alfred de Musset et requalification de la rue Maurice Dodero
Dossier n° F08212P0153
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dossier de demande déclaré complet le 2 octobre 2012 zip - 1.2 Mo

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Décision motivée du 26 octobre 2012 pdf - 165.9 ko

Saint Pierre de Chartreuse : Téléski du Coq - Domaine skiable de Saint Pierre de Chartreuse
Dossier n° F08212P0157
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dossier de demande déclaré complet le 3 octobre 2012 zip - 7.6 Mo

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Décision motivée du 26 octobre 2012 pdf - 183.3 ko

Noyarey : Aménagement d’un tourne à gauche au carrefour entre la RD1532 et la rue Léon Porte de Noyarey)
Dossier n° F08212P0160
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dossier de demande déclaré complet le 3 octobre 2012 zip - 3 Mo

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Décision motivée du 26 octobre 2012 pdf - 158.2 ko

Saint Martin d’Hères : Projet de ZAC 7,5 ha (écoquartier Daudet)
Dossier n° F08212P0161
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dossier de demande déclaré complet le 9 octobre 2012 pdf - 15.2 Mo

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Décision motivée en date du 13 novembre 2012 pdf - 823 ko

Saint Egrève : Construction des bâtiments des pôles d’hospitalisation et de la salle des sports
Dossier n° F08212P0167
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dossier de demande déclaré complet le 15 octobre 2012 zip - 12.2 Mo

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Décision motivée du 16 novembre 2012 pdf - 799 ko

Renage : Centrale hydroélectrique Papeterie de Renage
Dossier n° F08212P0193
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Dossier de demande déclaré complet le 24 octobre 2012 pdf - 2.3 Mo

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Annexes pdf - 1.7 Mo

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Décision motivée du 22 novembre 2012 pdf - 191.9 ko

Renage : Centrale hydroélectrique Papeterie Petite Hurtière
Dossier n° F08212P0194
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Dossier de demande déclaré complet le 24 octobre 2012 pdf - 1.9 Mo

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Annexes pdf - 1.7 Mo

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Décision motivée du 22 novembre 2012 pdf - 193.3 ko

Estrablin : Création de voiries pour desservir une nouvelle zone d’habitation et une aire de stationnement
Dossier n° F08212P0195
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dossier de demande déclaré complet le 5 novembre 2012 zip - 2.9 Mo

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Décision motivée du 26 novembre 2012 pdf - 857.6 ko

- Dossier retiré par le pétitionnaire par courrier du 11 mars 2013.

Villette d’Anton : Défrichement de 1 ha 41 pour l’extension du camping la Régnière
Dossier n° F08212P0198
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Dossier déclaré complet le 12 novembre 2012 zip - 4.9 Mo

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Décision motivée du 5 décembre 2012 pdf - 172.9 ko

Jardin : RD 167a PR 1+100 Reconstruction d’un ouvrage hydraulique sur le ruisseau de Montléant
Dossier n° F08212P0210
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Dossier déclaré complet le 16 novembre 2012 zip - 4.4 Mo

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Décision motivée du 17 décembre 2012 pdf - 183.4 ko

Vernioz : Création de 8 lots - PUP la Croix Vernioz
Dossier n° F08212P0223
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dossier de demande déclaré complet le 23 novembre 2012 zip - 3.5 Mo

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Décision motivée du 17 décembre 2012 pdf - 179.4 ko

Revel : Construction d’une microcentrale
Dossier n° F08212P0233
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dossier de demande déclaré complet le 7 décembre 2012 zip - 11.3 Mo

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Décision motivée rendue le 02 janvier 2013 pdf - 776.7 ko

Moirans : Aménagement du pôle d’échange de la gare de Moirans
Dossier n° F08212P0237
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dossier de demande déclaré complet le 7 décembre 2012 zip - 5.4 Mo

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Décision motivée du 10 janvier 2013 pdf - 179.9 ko

Saint Clair sur Galaure : Défrichement dans le cadre de la réalisation d’une carrière d’équitation aux Ecuries Balthazar
Dossier n° F08212P0252
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dossier de demande déclaré complet le 19 décembre 2012 zip - 1.9 Mo

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Décision motivée du 14 janvier 2013 pdf - 182.6 ko

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